DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES
SIRET 12006805100032 · État · Hauts-de-Seine
Marchés attribués
69
Montant cumulé
53,9 M€
Premier et dernier marché
4 décembre 2018 · 9 avril 2026
Titulaires habituels
- IT LINK FRANCE : 6 marchés, 867 k€
- CCI FRANCE : 4 marchés, 16,7 M€
- INSTITUT MINES-TELECOM (IMT NORD EUROPE) : 4 marchés, 1,9 M€
- OPEN : 3 marchés, 505 k€
- SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL) : 3 marchés, 336 k€
- OSGAPI SGS (OSGAPI) : 2 marchés, 1,8 M€
- SETEC ORGANISATION : 2 marchés, 800 k€
- SIXENSE ENVIRONMENT : 2 marchés, 799 k€
- INERIS FORMATION : 2 marchés, 709 k€
- CS GROUP - FRANCE : 2 marchés, 495 k€
- BLUE SOFT CONSULTING : 2 marchés, 306 k€
- INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE : 2 marchés, 230 k€
- SYNOX : 2 marchés, 206 k€
- TPF-TECHNIQUE PERFORMANCE FAISABILITE : 2 marchés, 30 385 €
- MAYANE RESILIENCE CENTER : 1 marché, 1 M€
- EXAMO : 1 marché, 653 k€
- S'CAPE EVENEMENTS (CAP EVENEMENTS) : 1 marché, 537 k€
- ARTELIA : 1 marché, 375 k€
- CITEPA : 1 marché, 100 k€
- GROUPEMENT INTERACTIF DES METIERS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES REGION : 1 marché, 13 596 €
Secteurs achetés
- Services informatiques (31)
- Services d'enseignement et de formation (13)
- Services aux entreprises (9)
- Services d'architecture et d'ingénierie (4)
- Services des postes et télécommunications (2)
- Machines et appareils électriques (2)
- Équipements radio, télévision et communication (2)
- Équipements de laboratoire et d'optique (2)
- Services d'assainissement, déchets et nettoyage (2)
- Services de recherche et développement (1)
- Services récréatifs, culturels et sportifs (1)
Contrats arrivant à échéance
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- 11 octobre 2026 : Tierce Maintenance applicative de la plateforme nationale des repères de crues …
- 21 mars 2027 : Le présent marché a pour objet la poursuite du développement, la tierce maintena…
- 23 mai 2027 : Tierce maintenance applicative sur l’ ensemble du dispositif VIGICRUES (Portail …
Marchés attribués
| Notifié le | Objet | Titulaire | Montant | Procédure |
|---|---|---|---|---|
| 9 avril 2026 | Ce marché a pour objet la maintenance corrective et évolutive des logiciels OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l’assistance aux utilisateurs internes | INSTITUT MINES-TELECOM (IMT NORD EUROPE) | 1 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 18 mars 2026 | Organiser la maintenance du serveur de collecte Aquareel déployé dans les SPC. L’objet principal est la maintenance évolutive. Le marché comprend également des prestations de maintenance corrective, ainsi que des prestations plus spécifiques d’exploitation : - interventions urgentes - interventions ponctuelles - audits (maintenance préventive) - déploiement de la haute disponibilité | SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL) | 62 070 € | Appel d'offres ouvert |
| 17 septembre 2025 | - mise au point des centrales d’acquisition assurant la gestion des capteurs de mesure des débits et hauteurs des cours d’eau sur le réseau surveillé Vigicrues (mesure, stockage local, traitement des alarmes...) et de l’interface avec les supports de communication pour les échanges avec les systèmes informatiques distants des services de prévision des crues en DREAL (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) et des cellules de veille hydrologique en DEAL (direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement) en Outre-Mer. - mise au point et recette du logiciel de paramétrage - fourniture des stations et de la documentation associée | PARATRONIC | 74 462 € | Appel d'offres ouvert |
| 25 juillet 2025 | TMA portant sur l’outil de production de la vigilance crues (OPVIGIL): Évolutions et maintenances de l’application. Marché de services, à bons de commande et prix forfaitaires, durée ferme de 12 mois et reconductions possibles 3 fois. | IT LINK FRANCE | 75 175 € | Appel d'offres ouvert |
| 22 juillet 2025 | Tierce maintenance applicative de l’ ensemble du dispositif VIGICRUES (Portail Vigicrues, Espace Membres et Application Mobile). Les développements permettront une mise en œuvre de nouvelles fonctionnalités innovantes et des solutions techniques assurant une meilleure navigation sur le site internet et l’application mobile, ainsi qu’une meilleure compréhension du phénomène d’inondation des cours d’eau, par le grand public. | IT LINK FRANCE | 7 950 € | Appel d'offres ouvert |
| 13 juin 2025 | Le marché public a pour objet la maintenance préventive et curative multitechnique sur le site de la Météopole à Toulouse. Cette maintenance porte sur les systèmes de production et de distribution des énergies et fluides sur les installations des membres du groupement de commande. | TPF-TECHNIQUE PERFORMANCE FAISABILITE | 12 988 € | Appel d'offres ouvert |
| 6 juin 2025 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents des services de l’Etat chargés de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Les prestations portent sur l’organisation de la formation « Mises en situation - gestion de crise » des inspecteurs des installations classées. Elles comprennent la conception de supports pédagogiques, l’organisation et l’animation de sessions de formation sur l’ensemble du territoire français, en métropole et outre-mer. Il est attendu du titulaire qu’il forme 600 à 800 inspecteurs des installations classées en deux ans en organisant des mises en situations réalistes de gestion de crise au sein des locaux de l’inspection, de façon à leur permettre d’acquérir les bons réflexes en de telles circonstances. | CNPP ENTREPRISE | 1,5 M€ | Procédure adaptée |
| 8 avril 2025 | Mise en œuvre d’un réseau privé virtuel dédié à la collecte des stations de mesure hydrométrique des services de prévisions des crues et unités d’hydrométrie en métropole et dans les DOM. Fourniture de cartes SIM, et de routeurs pour les raccordements sécurisés sur le réseau ministériel.hydrométriques avec médias IP | SYNOX | 6 000 € | Appel d'offres ouvert |
| 31 mars 2025 | Le marché subséquent a pour objet la conception, la réalisation et la coordination de l’événement des Assises nationales des Risques naturels d’octobre 2025. | S'CAPE EVENEMENTS (CAP EVENEMENTS) | 537 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 31 décembre 2024 | Tierce Maintenance Applicative (corrective, évolutive et adaptative) du site web PHP Symfony Viginond (base de données, outil d’administration et services web); Renouvellement de marché de TMA pour 2024-2028. Accord-cadre à bon de commande, durée 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. | OPEN | 5 000 € | Appel d'offres ouvert |
| 19 novembre 2024 | Le marché a pour objet la réalisation de contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des produits et équipements à risques mis à disposition sur le marché national. Il s’agit des contrôles portant sur les produits explosifs et pyrotechniques pour le lot 1, et les appareils et systèmes de protections destinés à être utilisés en atmosphère explosible (ATEX) pour le lot 2. - Produits explosifs et pyrotechniques | INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES | 2,5 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 15 octobre 2024 | MAPA pour analyse fonctionnelle relative à la cartographie dynamique du Site Vigicrues | YUMANS | 21 375 € | Procédure adaptée |
| 5 août 2024 | le marché a pour objet la conception et la réalisation des cartes de bruit dans le cadre de la mise en œuvre du second alinéa de l’article L. 572-10 du code de l’environnement afin de permettre aux représentants de l’Etat dans chaque département de faire application du pouvoir de substitution qu’ils détiennent au titre de ce second alinéa et de se substituer aux collectivités territoriales qui n’ont pas élaboré leur carte de bruit en application du 2° de l’article L. 572-4 du code de l’environnement. Ces cartes de bruit sont notifiées à la Commission européenne par la Direction générale de la prévention des risques. - Normandie, Grand-Est, Hauts-de-France et Bourgogne-Franche-Comté | ACOUSTB | 338 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 25 juin 2024 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents des services de l’Etat chargés de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) Les prestations portent sur l’organisation de la formation initiale des inspecteurs de l’environnement avec attributions ICPE en résidentiel à Paris ou proche banlieue parisienne et en distanciel. Le cursus de formation initiale est composé de quatre modules appelés « semaine métier » (SM), « semaine d’approfondissement » (SA), « semaine technique » (ST) et « semaine de consolidation » (SC). | CCI FRANCE | 12,5 M€ | Procédure adaptée |
| 20 novembre 2023 | Le présent marché a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité des biens sinistrés sur la zone Nouvelle Aquitaine | OSGAPI SGS (OSGAPI) | 1 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 13 novembre 2023 | Le présent marché a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité sur les biens sinistrés de la zone Île-de-France | EXAMO | 653 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 13 novembre 2023 | Le présent marché a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité de biens sinistrés sur la zone Occitanie | MAYANE RESILIENCE CENTER | 1 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 13 novembre 2023 | Le marché a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité sur les biens sinistrés de la zone géographique Auvergne Rhône-Alpes | OSGAPI SGS (OSGAPI) | 813 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 1er juin 2023 | Développer une application nationale JACINTHE pour la création et la gestion des jaugeages et courbes de tarage (hydrométrie) en remplacement d’une application actuelle. Il s’agit d’un nouvel outil commun du Schapi pour le réseau Vigicrues - Accord-cadr | IT LINK FRANCE | 331 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 23 mai 2023 | Tierce maintenance applicative sur l’ ensemble du dispositif VIGICRUES (Portail Vigicrues, Espace Membres et Application Mobile) - Accord-cadre de services à bons de commande, à prix mixtes et d’une durée totale de 48 mois. | IT LINK FRANCE | 39 500 € | Appel d'offres ouvert |
| 21 mars 2023 | Le présent marché a pour objet la poursuite du développement, la tierce maintenance applicative de l’outil GUNenv (Guichet Unique Numérique de l’environnement). Il s’agit également de prendre en charge l’ingénierie de formation en cas de besoin. | KLEE | 16,7 M€ | |
| 16 janvier 2023 | Migration des faisceaux hertziens 1,4Ghz des réseaux radio du réseau Vigicrues vers des liaisons 160Mhz - Accord-cadre de format unique, à prix unitaires et à bons de commande.durée de 24 mois fermes, renouvelable une fois 12 mois par décision expresse de | COMMUNICATION ET APPLICATION DE TRANSMISSIONS INDUSTRIELLES ET SYSTEME (COMATIS) | 636 k€ | |
| 11 octobre 2022 | Tierce Maintenance applicative de la plateforme nationale des repères de crues et accompagnement dans le maintien en condition opérationnelle (prestations de déploiement, formations, réunions, assistance). - Il s’agit d’un accord-cadre de services, à pri | OPEN | 480 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 4 octobre 2022 | Tierce maintenance applicative et le développement du logiciel OCTAVE. - Accord cadres de services informatiques, a prix mixtes et à bons de commandes. Il comporte une tranche ferme de 13 mois et une tranche optionnelle de 12 mois reconductible une foi... | IT LINK FRANCE | 128 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 12 juillet 2022 | Conceptions et réalisations de vidéos type Motion Design. - Accord cadre conclu pour 12 mois et 2 reconductions, prix unitaires. | NAUTILE PRODUCTION | 10 400 € | Procédure adaptée |
| 4 juillet 2022 | Analyse et développement d’évolutions de MASCARET- études de modélisation, assistance au maintien en condition opérationnelle, formations et réunion. - Accord-cadre à bons de commande d’une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois 24 mois. | ARTELIA | 375 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 9 juin 2022 | LOT 2- Ordonnancement de projets | SETEC ORGANISATION | 500 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 9 mai 2022 | Le marché subséquent a pour objet la conception, la réalisation et la coordination de l’événement des Assises nationales des Risques naturels qui se tiendra au Palais des Congrès de Strasbourg les 13 et 14 octobre 2022. Le 12 octobre est réservé pour le | LEVER DE RIDEAU (LDR IMAGES) | 418 k€ | |
| 9 mai 2022 | Cet accord-cadre organise l’accompagnement de la gestion de projets du Schapi, afin de répondre aux besoins de pilotage du portefeuille de projets du Schapi (une trentaine de projets), d’ordonnancement des projets et d’appui à la conduite de projets. - Ac | SETEC ORGANISATION | 300 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 16 mars 2022 | Maintenance applicative et évolutive du concentrateur des mesures hydrométriques AQUAREEL. - Accord cadre à bons de commande à prix mixtes. Tranche ferme et tranche optionnelle. - TF durée de 24 mois reconduite par tacite reconduction et TO par affermis... | SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL) | 24 010 € | Appel d'offres ouvert |
| 16 février 2022 | Le marché a pour objet la réalisation de prestations de retranscription de débats de réunions en Français pour la Direction Générale de la prévention des risques. | UBIQUS | 366 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 31 janvier 2022 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). - | INSTITUT MINES-TELECOM (ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D'ALES) | 187 k€ | Procédure adaptée |
| 31 janvier 2022 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). - | INSTITUT MINES-TELECOM (IMT NORD EUROPE) | 331 k€ | Procédure adaptée |
| 31 janvier 2022 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). | CCI FRANCE | 431 k€ | Procédure adaptée |
| 31 janvier 2022 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). | INERIS FORMATION | 535 k€ | Procédure adaptée |
| 31 janvier 2022 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). | BRGM | 112 k€ | Procédure adaptée |
| 16 décembre 2021 | Le marché a pour objet la réalisation de contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des produits et équipements à risques mis à disposition sur le marché national - Appareils à pression | CETIM | 833 k€ | |
| 25 novembre 2021 | Mise en oeuvre de la tierce maintenance applicative de la plateforme PLATHYNES. - Accord cadre de services à bons de commande et à prix mixtes. - Accord cadre conclu pour 12 mois à compter de la notification de l’ordre de service d’initialisation. | CS GROUP - FRANCE | 246 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 4 novembre 2021 | Le marché à pour objet la réécriture technique, maintenance évolutive et corrective et assistance aux utilisateurs de l application de gestion du commissionnement des inspecteurs de l environnement et autres agents chargés de fonction de police judiciaire | KEY CONSULTING | 206 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 1er août 2021 | Nettoyage des locaux et des vitres sur le site de METEO FRANCE à Toulouse | GROUPEMENT INTERACTIF DES METIERS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES REGION | 13 596 € | Appel d'offres ouvert |
| 24 juin 2021 | Mise en place d’une tierce maintenance applicative (corrective, évolutive et adaptative) de la POM et des programmes d’interfaces associés. - Accord cadre de services d’une durée de 12 mois fermes et 3 possibles reconductions de 12 mois par décision de ... | CS GROUP - FRANCE | 249 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 18 juin 2021 | Le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l inspection des installations classées pour la protection de l environnement (ICPE). - Le présent marché consis... | INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE | 103 k€ | Procédure adaptée |
| 17 juin 2021 | Le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l inspection des installations classées pour la protection de l environnement (ICPE). - Le présent marché consis... | INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE | 127 k€ | Procédure adaptée |
| 17 juin 2021 | Le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l inspection des installations classées pour la protection de l environnement (ICPE). - Le présent marché consis... | INERIS FORMATION | 174 k€ | Procédure adaptée |
| 26 mai 2021 | Le marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective et évolutive de l’application OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l’assistance aux utilisateurs internes - Assistance aux utilisateurs interne de OISO | INSTITUT MINES-TELECOM (IMT NORD EUROPE) | 350 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 16 février 2021 | Prestations d’accompagnement relatives à la mise en œuvre de la gestion de projets - Accord cadre de services à bons de commandes, format unique, à prix unitaires. - Durée 12 mois reconductible une fois 12 mois dans la limite du montant maximal. - Procé... | BLUE SOFT CONSULTING | 240 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 9 février 2021 | Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre et la fourniture d’un réseau privé dédié à - la collecte des stations hydrométriques avec des médias IP. - Il s’agit d’un réseau privé porté par le titulaire, intégrant les communications data IP ce... | SYNOX | 200 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 20 janvier 2021 | Maintenance préventive et curative multitechnique sur site Météopole_Toulouse pour systèmes de production et de distribution des énergies et fluides sur installations des membres du groupement de commandes. Durée: 3 ans. Prestations forfaits et BC. - | TPF-TECHNIQUE PERFORMANCE FAISABILITE | 17 397 € | Appel d'offres ouvert |
| 7 janvier 2021 | Marché de Conception, développement, installation et mise en service d’une - application web nationale de production et de diffusion de la vigilance crues - (OPVigil) | IT LINK FRANCE | 285 k€ | |
| 12 octobre 2020 | Mise en place d’une tierce maintenance applicative (corrective, évolutive et adaptative) de l’application VIGInond. - Le présent accord-cadre est unique, mixte (à prix unitaires et forfaitaires), à tranches conformément à l’article R.21113-4 du décret ... | OPEN | 19 950 € | Appel d'offres ouvert |
| 8 septembre 2020 | Mise en place d’une maintenance applicative (préventive, curative, évolutive et adaptative) de la banque HYDRO, c’est-à-dire toutes les tâches applicatives installées sur le serveur. - Marché est unique, à prix mixtes (forfaitaires et unitaires), et à ... | CEGELEC MOBILITY | 112 k€ | Procédure adaptée |
| 31 août 2020 | mise en place d’une maintenance curative et préventive de pare-feu, - de switchs et de serveurs DNS dans les locaux du SCHAPI et une prestation d’évolution des matériels - switch « coeur de réseau » et du pare-feu du service. - Marché unique, à prix fo... | NOMIOS | 30 335 € | Procédure adaptée |
| 5 août 2020 | Assurer la maintenance corrective et évolutive de l application S3IC (système d’information de l inspection des installations classées) ainsi que l assistance aux utilisateurs, aux déploiements et à la configuration. - Le marché est alloti comme suit : ... | SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL) | 250 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 5 août 2020 | Assurer la maintenance corrective et évolutive de l application S3IC (système d’information de l inspection des installations classées) ainsi que l assistance aux utilisateurs, aux déploiements et à la configuration. - Le marché est alloti comme suit : ... | ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS | 238 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 22 juillet 2020 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l’État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). - Il consiste en l’organisa... | CCI FRANCE | 1,4 M€ | Procédure adaptée |
| 6 avril 2020 | Le marché a pour objet la réalisation de contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des produits et équipements à risques mis à disposition sur le marché national. | LABORATOIRE CENTRAL INDUSTRIE ELECTRIQUE | 167 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 7 janvier 2020 | Le présent marché a pour objet la maintenance applicative (évolutive, corrective et préventive) du téléservice. - Les prestations comprennent 3 phases ; - - La phase 1 comprend les prestations de début de marché : la prise de connaissance de l’applicati... | OUIDOU CONSULTING | 54 400 € | Procédure adaptée |
| 12 décembre 2019 | Le marché a pour objet l’accompagnement des services Etat et collectivités dans la mise en œuvre de la base de données historiques sur les inondations. - Le titulaire a un rôle d’assistance à maîtrise d’ouvrage auprès de la Direction Générale de la Prév... | DENIS COEUR (ACTHYS-DIFFUSION) | 34 900 € | |
| 9 décembre 2019 | Contrôle réglementaire périodique des sonomètres, propriétés de l’administration et utilisés dans les services de l’État et ses établissements publics | LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS | 240 k€ | |
| 6 décembre 2019 | Assistance technique, maintenance des matériels et vérifications techniques préalables au contrôle règlementaire des sonomètres utilisés dans les services de l’Etat et de ses établissements publics. | ACOEM FRANCE (ACOEM) | 240 k€ | |
| 29 octobre 2019 | Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l inspection des installations classées pour la protection de l environnement (ICPE). | CCI FRANCE | 2,4 M€ | Procédure adaptée |
| 12 juillet 2019 | Prestations d’accompagnement pour favoriser la culture projet de l’ensemble de l’équipe et gagner en efficacité dans le pilotage global. - Consultation en procédure adaptée. - Marché unique, à prix mixtes et à bons de commandes. - Durée de la tranche fe | BLUE SOFT CONSULTING | 66 000 € | Procédure adaptée |
| 10 juillet 2019 | Prestations informatiques de maintenance évolutive et corrective de plugins QGis pour la prévision des crues et de l’hydrométrie. - Condition de participation: Signature d’une licence d’utilisation des plugins préalable à la remise des annexes techniqu | CAMPTOCAMP FRANCE SAS | 20 000 € | Procédure adaptée |
| 30 avril 2019 | Développement et Tierce Maintenance Applicative corrective et évolutive du site de télédéclaration des émissions polluantes (GEREP 3) | POLYCEA | 473 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 30 avril 2019 | Elaboration des cartes bruit dans le cadre de la mise en oeuvre du second alinéa de l’article L572-10 du code de l’environnement afin de permettre aux représentants de l’Etat dans le département de faire application du pouvoir de substitution qu’ils d | SIXENSE ENVIRONMENT | 400 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 17 avril 2019 | Elaboration des cartes bruit dans le cadre de la mise en oeuvre du second alinéa de l’article L572-10 du code de l’environnement afin de permettre aux représentants de l’Etat dans le département de faire application du pouvoir de substitution qu’ils d | SIXENSE ENVIRONMENT | 400 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 26 mars 2019 | Le marché a pour objet les formations 2019 d’inspection du travail entre l’Institut National du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelle (INTEFP) et MTES-DGPR : - - stage « lois sociales » - - stage « chantiers » - | INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE | 24 760 € | |
| 12 mars 2019 | Assistance à l’inspection des ICPE pour la mise en œuvre de la première sous-période (2021-2025) de la quatrième phase du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. | CITEPA | 100 k€ | Procédure adaptée |
| 4 décembre 2018 | Assistance à la conception et au développement d’un module complémentaire associé à un site Web Vigicrues et à une application mobile, et tierce maintenance applicative. | ACTIMAGE CONSULTING SAS | 143 k€ | Appel d'offres ouvert |
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