DG DossiersGagnants

CC BRESSE HAUTE SEILLE

SIRET 20006961500017 · Groupement de communes · Jura

Marchés attribués
87
Montant cumulé
11 M€
Premier et dernier marché
28 mars 2023 · 7 juillet 2026

Titulaires habituels

Secteurs achetés

Contrats arrivant à échéance

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  • 23 septembre 2026 : RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 08 ATCF CHAUFFAGE VENTILA…
  • 5 octobre 2026 : RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 03 MTO COUVERTURES BAC AC…
  • 7 novembre 2026 : RESTAURATION PONT BILLIN TRAVAUX LOT 01 E3 PATRIMOINE

Marchés attribués

Notifié leObjetTitulaireMontantProcédure
7 juillet 2026RESTAURATION PONT BILLIN TRAVAUX LOT 01 E3 PATRIMOINEE3 PATRIMOINE394 k€Procédure adaptée
30 juin 2026LOT 13 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURSAS JAILLET ELECTRICIEN67 679 €Procédure adaptée
25 juin 2026MESURE EDUCATIVE - LOT 5MIZENBOITE60 000 €Procédure adaptée
22 mai 2026LOT 12 CHAUFFAGE VENTILATION PBS - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURCOTTIER-FAIVRE143 k€Procédure adaptée
16 mars 2026ELABORATION PLUIgroupement solidaireCONS DECIS REALI AMENA URBAIN RURAL REGI616 k€Appel d'offres ouvert
16 mars 2026ELABORATION PLUIgroupement solidaireVALIANS616 k€Appel d'offres ouvert
9 mars 2026MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostionsgroupement solidaireCOOPILOTE170 k€Procédure adaptée
9 mars 2026MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostionsgroupement solidaireMAFFRE ARCHITECTURAL WORKSHOP170 k€Procédure adaptée
9 mars 2026MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostionsgroupement solidaireB2EC170 k€Procédure adaptée
9 mars 2026MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostionsgroupement solidaireAGOSTINI & SIMONNEAUX SAS170 k€Procédure adaptée
9 mars 2026MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostionsgroupement solidaireATELIER HATON ARCHITECTES170 k€Procédure adaptée
9 mars 2026MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostionsgroupement solidaireARNOU MAFFRE170 k€Procédure adaptée
5 mars 2026RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 03 MTO COUVERTURES BAC ACIERMETALLERIE TAVELOISE OXYCOUPAGE (METALLERIE TAVELOISE OXYCOUPAGE, MTO)41 377 €Procédure adaptée
23 février 2026RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 08 ATCF CHAUFFAGE VENTILATIONA.T.C.F.137 k€Procédure adaptée
9 janvier 2026MESURE EDUCATIVE 2 - LOT 3SOCIETE TRANSPORTS RAMOUSSE50 000 €Procédure adaptée
9 janvier 2026SCHEMAS ACCUEIL OGSgroupement solidaireIMMERGIS54 150 €Procédure adaptée
9 janvier 2026SCHEMAS ACCUEIL OGSgroupement solidaireARTHUR REMY URBANISME PAYSAGE54 150 €Procédure adaptée
1er janvier 2026MARCHE DE PRESTATION D’ASSURANCE - LOT 05SMACL ASSURANCES SA46 743 €Procédure adaptée
15 décembre 2025RECONSTRUCTION PONT SUR LA RONDAINE RUE DE LA TUILERIE DESNESgroupement solidaireSAONE ET LOIRE TRAVAUX SPECIAUX (S.L.T.S.)93 328 €Procédure adaptée
15 décembre 2025RECONSTRUCTION PONT SUR LA RONDAINE RUE DE LA TUILERIE DESNESgroupement solidaireDELARCHE TP93 328 €Procédure adaptée
18 novembre 2025LOT 02 GROS OEUVRE TERRASSEMENT - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURgroupement solidaireCANIOTTI PERE ET FILS470 k€Procédure adaptée
18 novembre 2025LOT 02 GROS OEUVRE TERRASSEMENT - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURgroupement solidaireCHAGNEUX TP (CHAGNEUX TP - AML 39)470 k€Procédure adaptée
5 novembre 2025LOT 06 ETANCHEITE - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURSOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS43 118 €Procédure adaptée
21 octobre 2025RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 09 DME ELECTRICITEDME (DENIS MATHEY ELECTRICITE)83 907 €Procédure adaptée
17 octobre 2025LOT 15 DEMOLITION - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURGRUT JEAN-LOUIS65 850 €Procédure adaptée
13 octobre 2025RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 01 CORRAND MACONNERIECORRAND BATIMENT32 215 €Procédure adaptée
6 octobre 2025MOE REHABILITATION MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAUgroupement conjointCVF STRUCTURES55 751 €Procédure adaptée
6 octobre 2025MOE REHABILITATION MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAUgroupement conjointTHIERRY BARREAU55 751 €Procédure adaptée
6 octobre 2025MOE REHABILITATION MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAUgroupement conjointBUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)55 751 €Procédure adaptée
24 septembre 2025RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 04 AB MENUISERIE MENUISERIES INTERIEURESAB MENUISERIE AGENCEMENT83 372 €Procédure adaptée
15 septembre 2025RESTRUCTURATION DE LOCAUX EN BUREAUX POUR LA CCBHS LOT 05 BONGLET CLOISON PEINTURES PLAFONDSENTREPRISE BONGLET118 k€Procédure adaptée
25 juillet 2025LOT 05 CHARPENTE - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURNOUVEAU SAS220 k€Procédure adaptée
19 mars 2025Mise à jour de l’étude financière et juridique pour la prise de compétence eau potable et assainissement collectifgroupement conjointEMMANUEL LAMBERT27 675 €Procédure adaptée
19 mars 2025Mise à jour de l’étude financière et juridique pour la prise de compétence eau potable et assainissement collectifgroupement conjointCABINET CHARPENTIER27 675 €Procédure adaptée
19 mars 2025Mise à jour de l’étude financière et juridique pour la prise de compétence eau potable et assainissement collectifgroupement conjointAGORA-ANDRE-LE-GROUPE (AGORA)27 675 €Procédure adaptée
11 mars 2025Mise en oeuvre du plan de gestion de l’EcopôleFEDERATION DEP DES CHASSEURS178 k€Procédure adaptée
28 février 2025ENTRETIEN DES TERRAINS DE FOOTBALLTECHNIGAZON150 k€Procédure adaptée
28 février 2025Entretien des terrains football: Lot 1: Bletterans ; Chapelle-Voland ; Commenailles ; SellièresTECHNIGAZON150 k€Procédure adaptée
28 février 2025Entretien des terrains football: Lot 2: Domblans ; La Marre ; PassenansTECHNIGAZON150 k€Procédure adaptée
3 février 2025Commune de Desnes (39140) Route de la Tuilerie Reconstruction du pont sur la Rondainegroupement conjointSAONE ET LOIRE TRAVAUX SPECIAUX (S.L.T.S.)97 332 €Procédure adaptée
3 février 2025Commune de Desnes (39140) Route de la Tuilerie Reconstruction du pont sur la Rondainegroupement conjointDELARCHE TP97 332 €Procédure adaptée
29 janvier 2025Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réhabilitation de la médiathèque - Plainoiseau (39210)groupement solidaireCVF STRUCTURES41 475 €Procédure adaptée
29 janvier 2025Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réhabilitation de la médiathèque - Plainoiseau (39210)groupement solidaireTHIERRY BARREAU41 475 €Procédure adaptée
29 janvier 2025Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réhabilitation de la médiathèque - Plainoiseau (39210)groupement solidaireBUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)41 475 €Procédure adaptée
8 janvier 2025LOT 08 MENUISERIES INTERIEURES BOIS - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURAB MENUISERIE AGENCEMENT131 k€Procédure adaptée
8 janvier 2025Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 8: Menuiseries intérieures bois791844798131 k€Procédure adaptée
23 décembre 2024Nettoyage du gymnase, de la salle du DOJO, du restaurant scolaire et des vitres de bâtiments: Lot 1: Nettoyage du gymnaseBUCHAILLOT NETTOYAGE20 034 €Procédure adaptée
19 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 14: PhotovoltaïqueSAS MOUREAU SIMON28 509 €Procédure adaptée
19 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 15: DémolitionGRUT JEAN-LOUIS63 850 €Procédure adaptée
17 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 13: Electricité - Courants faiblesSAS JAILLET ELECTRICIEN67 679 €Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 11: Sols souplesENTREPRISE BONGLET21 425 €Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 9: Plaquisterie - Peintures - PlafondsENTREPRISE BONGLET111 k€Procédure adaptée
16 décembre 2024LOT 09 PLAQUISTERIE PEINTURES PLAFONDSENTREPRISE BONGLET111 k€Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 6: EtanchéïtéSOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS402 k€Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 10: Chapes - Carrelages - FaïencesSCHIAVONE D.G.M.33 168 €Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 2: Gros oeuvre - Terrassementgroupement solidaireCANIOTTI PERE ET FILS450 k€Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 12: Chauffage - Ventilation - PBSCOTTIER-FAIVRE143 k€Procédure adaptée
16 décembre 2024LOT 03 MURS PIERRES- BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURGCBAT (GCBAT SAONE ET LOIRE)56 000 €Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 3: Murs pierresGCBAT (GCBAT JURA)56 000 €Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 4: SerrurerieENTREPRISE DUCROT31 873 €Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 7: Menuiseries extérieures aluminiumENTREPRISE DUCROT182 k€Procédure adaptée
16 décembre 2024LOT 07 MENUISERIES EXTERIEURES ALU - BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEURENTREPRISE DUCROT182 k€Procédure adaptée
16 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 5: Charpente - Couverture - Bardage - Isolation extérieureNOUVEAU SAS190 k€Procédure adaptée
13 décembre 2024Construction d’un bâtiment d’Actions Éducatives et Sociales - Voiteur 39210: Lot 1: DésamiantageSOLUTIONS TRAITEMENTS MATERIAUX DANGEREUX19 995 €Procédure adaptée
7 octobre 2024Mission de maitrise d’oeuvre pour les travaux de consolidation et de valorisation des ruines duChateau de mirebel et du site environnant inscrit aux monuments historiquesEPUR'ARCHI (GIE EPUR'ARCHI)44 200 €Procédure adaptée
7 octobre 2024MOE TRAVAUX CONSOLIDATION VALORISATION DES RUINES DU CHATEAU DE MIREBEL ET SITE ENVIRONNANTEPUR'ARCHI (GIE EPUR'ARCHI)44 200 €Procédure adaptée
1er juillet 2024Souscription de contrats d’assurances: Lot 2 : Assurance Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3)CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST26 089 €Procédure adaptée
21 mai 2024Souscription de contrats d’assurances: Lot 1 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0)SMACL ASSURANCES SA89 000 €Procédure adaptée
16 avril 2024Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réfection d’ouvrages d’artAPOGEE STRUCTURES39 750 €Procédure adaptée
26 mars 2024Sécurisation des accès à la plaine de jeux et au parking de la foule - bletterans: Lot 2 : Fourniture et installation d’enrochement et de barriéragePETITJEAN T.P.69 000 €Procédure adaptée
26 mars 2024Sécurisation des accès à la plaine de jeux et au parking de la foule - bletterans: Lot 1 : Fourniture et installation d’une borne escamotableEIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST20 000 €Procédure adaptée
26 mars 2024Commune de Rye Rue du Ferment Réhabilitation du pont sur un bras du MalanSAONE ET LOIRE TRAVAUX SPECIAUX (S.L.T.S.)33 920 €Procédure adaptée
19 mars 2024Mise à jour de la cartographie des habitats naturels ouverts -dont les ceintures d’étangs- sur le site Natura 2000 Bresse Jurassiennegroupement solidaireAGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT133 k€Procédure adaptée
23 janvier 2024Mesures Éducatives / alimentationPôle enfance jeunesse petite enfanceCommunauté de communes bresse haute seilleSAS PAGET75 000 €Procédure adaptée
23 janvier 2024Mesures éducatives / alimentation pôle enfance jeunesse petite enfance communauté de communes bresse haute seille: Lot 1 : Interventions culinaires et nutritionnellesASSOCIATION MAISON DES ETANGS20 000 €Procédure adaptée
23 janvier 2024Mesures éducatives / alimentation pôle enfance jeunesse petite enfance communauté de communes bresse haute seille: Lot 4 : Graphisme, conception de jeux de société, impressions[Données personnelles non-diffusibles] ([ND])22 000 €Procédure adaptée
15 janvier 2024Commune de fontainebrux (39140)Route de bletteransReconstruction du pont sur la sereineVETTER58 164 €Procédure adaptée
8 janvier 2024Accord cadre à bon de commande travaux de fauchage: Lot 1 : Blois sur Seille, Bonnefontaine...RAYMOND PHILIPPE170 k€Procédure adaptée
8 janvier 2024Accord cadre à bon de commande travaux de fauchage: Lot 2 : Commenailles, Cosges...groupement conjointJULIEN FOURTIER170 k€Procédure adaptée
8 janvier 2024Accord cadre à bon de commande travaux de fauchage: Lot 3 : Bois de Gand, Champrougier...JEROME ROYER170 k€Procédure adaptée
4 janvier 2024Contrôles techniques et vérifications périodiques règlementaires des installations des bâtiments de la communauté de communes: Lot 2 : Vérification annuelle des installations gaz et chaufferiesBUREAU VERITAS EXPLOITATION4 500 €Procédure adaptée
4 janvier 2024Contrôles techniques et vérifications périodiques règlementaires des installations des bâtiments de la communauté de communes: Lot 1 : Vérification annuelle des installations électriques, des éclairages de sécurité et équipements diversAPAVE EXPLOITATION FRANCE13 200 €Procédure adaptée
13 juillet 2023Achat d’un véhicule utilitaire 20m3 avec hayon pour le service restauration du pôle enfance jeunesse de la communauté de communes bresse haute seille: Lot 1 : Achat et entretien d’un véhicule utilitaire 20 m3 avec hayonSORECA AUTOMOBILES (RENAULT-DACIA)40 000 €Procédure adaptée
4 juillet 2023Réhabilitation du pont sur la Brenne portant la Route de la Ronce à Vers sous SellièresVETTER228 k€Procédure adaptée
20 avril 2023Création d’un parking et aménagement des abords des pôles de santégroupement solidaireCOLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SJE)416 k€Procédure adaptée
20 avril 2023Création d’un parking et aménagement des abords des pôles de santégroupement solidaireSOLS CONFLUENCE416 k€Procédure adaptée
28 mars 2023Démarche Grand Site de France "Vignobles et Reculées du Jura - Élaboration du programme d’actiongroupement solidaireATEMIA33 300 €Procédure adaptée

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