CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
SIRET 20007054800090 · Groupement de communes · Saône-et-Loire
Marchés attribués
12
Montant cumulé
2,4 M€
Premier et dernier marché
11 juillet 2023 · 10 avril 2024
Titulaires habituels
- SECAF CHAMFRAY : 2 marchés, 1,6 M€
- PAPREC FRANCE : 1 marché, 347 k€
- 796820173 : 1 marché, 166 k€
- MINERIS ENVIRONNEMENT : 1 marché, 112 k€
- JEAN-RAPHAEL BERT CONSULTANT : 1 marché, 95 150 €
- TRAVAUX PUBLICS DU SORNIN : 1 marché, 66 120 €
- AIGUILLY RECYCLAGE : 1 marché, non renseigné
- RHONE ENVIRONNEMENT : 1 marché, non renseigné
- D.I. SERVICES : 1 marché, non renseigné
- ELIMINAT.DECHETS INDUSTR.BOURGOGNE : 1 marché, non renseigné
- PURFER : 1 marché, non renseigné
Secteurs achetés
Contrats arrivant à échéance
11 contrats en cours arrivent à échéance. Suivez cet acheteur et recevez ses prochaines consultations, gratuitement.
- 10 octobre 2026 : L’étude a pour objet de définir les modalités et les conséquences financières, t…
- 27 novembre 2027 : La présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers …
- 27 novembre 2027 : La présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers …
Marchés attribués
| Notifié le | Objet | Titulaire | Montant | Procédure |
|---|---|---|---|---|
| 10 avril 2024 | L’étude a pour objet de définir les modalités et les conséquences financières, techniques, humaines et juridiques du transfert des compétences Eau potable et Assainissement à la CCBSB. Conformément à la loi NOTRé, la CCBSB devra prendre les compétences Eau potable et Assainissement à compter du 1er janvier 2026. Cette obligation légale conduit la CCBSB à engager une étude préalable au transfert de ces compétences. D’une manière générale, cette étude doit constituer une aide à la décision. En particulier, elle doit fournir aux décideurs l’information la plus large possible pour qu’ils soient en mesure de se prononcer en connaissance de cause sur le transfert des compétences Eau potable et Assainissement. | JEAN-RAPHAEL BERT CONSULTANT | 95 150 € | Procédure adaptée |
| 11 décembre 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahier des Clauses | MINERIS ENVIRONNEMENT | 112 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 27 novembre 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahier des Clauses | PAPREC FRANCE | 347 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 27 novembre 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahier des Clauses | TRAVAUX PUBLICS DU SORNIN | 66 120 € | Appel d'offres ouvert |
| 27 novembre 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahier des Clauses | SECAF CHAMFRAY | 1,6 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 18 juillet 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de traitement des déchets issus des déchèteries présentes sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahie | PURFER | non renseigné | Appel d'offres ouvert |
| 18 juillet 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de traitement des déchets issus des déchèteries présentes sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahie | SECAF CHAMFRAY | non renseigné | Appel d'offres ouvert |
| 18 juillet 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de traitement des déchets issus des déchèteries présentes sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahie | ELIMINAT.DECHETS INDUSTR.BOURGOGNE | non renseigné | Appel d'offres ouvert |
| 18 juillet 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de traitement des déchets issus des déchèteries présentes sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahie | RHONE ENVIRONNEMENT | non renseigné | Appel d'offres ouvert |
| 18 juillet 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de traitement des déchets issus des déchèteries présentes sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahie | AIGUILLY RECYCLAGE | non renseigné | Appel d'offres ouvert |
| 18 juillet 2023 | La présente consultation a pour objet un marché de traitement des déchets issus des déchèteries présentes sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (désignée BSB). - Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahie | D.I. SERVICES | non renseigné | Appel d'offres ouvert |
| 11 juillet 2023 | Le présent marché concerne les travaux d’Aménagement de la partie sud du parc d’activité de la gare sur la commune de Baudemont. | 796820173 | 166 k€ |
Vous répondez aux appels d'offres de cet acheteur ?
DossiersGagnants surveille ses consultations, analyse le DCE et prépare le dossier. Créer un compte gratuit : veille sur 5 pays, go/no-go et analyses de DCE, en une minute et sans carte bancaire.
D'après les données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr, mises à jour le 31 août 2026. La couverture n'est pas exhaustive : certains acheteurs et plateformes ne publient pas encore.