COMMUNAUTE COMMUNES PAYS SEL ET VERMOIS

SIRET 24540018900065 · Groupement de communes · Meurthe-et-Moselle

Marchés attribués
94
Montant cumulé
93,7 M€
Premier et dernier marché
13 juillet 2021 · 10 juillet 2026

Titulaires habituels

Secteurs achetés

Contrats arrivant à échéance

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  • 25 octobre 2026 : Fourniture de sacs OMR et recyclables - Collecte et gestion des déchets ménagers…
  • 25 octobre 2026 : COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - FOURNITURE DE SACS OMR ET RECYCLABLES
  • 30 décembre 2026 : Assurance Protection Fonctionnelle - Consultation pour la souscription de contra…

Marchés attribués

Notifié leObjetTitulaireMontantProcédure
10 juillet 2026FOURNITURE DE CARBURANTS ET RECHARGE ELECTRIQUE PAR CARTES ACCREDITIVES POUR LA CCPSVTOTALENERGIES MARKETING FRANCE40 000 €Procédure adaptée
9 mars 2026TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETTERIE LOT 3 ESPACES VERTSHURSTEL & ORME46 551 €Procédure adaptée
9 mars 2026TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETTERIE LOT 1 VOIRIE RESEAUX DIVERSTRAPDID BIGONI1 M€Procédure adaptée
30 janvier 2026TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA PASSERELLE SUR LE SITE NATUREL DU PONCETHANSEN MARINE147 k€Procédure adaptée
18 décembre 2025Travaux suite aux fuites sur les réseaux d’eau potable de la CCPSV : réparation et renouvellement des branchements fuyardsOLIVIER FUITES ET TRAVAUX PUBLICS (OFTP)1,6 M€Procédure adaptée
18 décembre 2025Travaux suite aux fuites sur les réseaux d’eau potable de la CCPSV : réparation et renouvellement des branchements fuyardsSADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES1,6 M€Procédure adaptée
18 décembre 2025Travaux suite aux fuites sur les réseaux d’eau potable de la CCPSV : réparation et renouvellement des branchements fuyardsSEBASTIEN ANTOINE TRAVAUX PUBLICS1,6 M€Procédure adaptée
12 décembre 2025Remplacement du pylône de la caserne à Dombasle-sur-Meurthe (54110)INTERNATIONAL TELECOMM AND SERVICES (ITAS)20 923 €Procédure adaptée
10 décembre 2025Elaboration du schéma directeur cyclable intercommunal de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisIMMERGIS29 400 €Procédure adaptée
8 décembre 2025TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETTERIE LOT 4 CLOTURE SERRURERIEVINCENT BERNARD SERVICE98 359 €Procédure adaptée
30 octobre 2025Réaménagement de l’accessibilité modes doux du site naturel du PONCET : construction d’une nouvelle passerelle piétonne. Fourniture et pose d’une passerelle en structure mixte avec réalisation du platelage et des garde-corps.HANSEN MARINE147 k€Procédure adaptée
24 septembre 2025Lot 1 Déconstruction de la passerelle piétonne en place - Déconstruction et construction d’une nouvelle passerelle piétonne sur le site naturel du PONCETARCHES DEMOLITION44 500 €Procédure adaptée
24 septembre 2025TRAVAUX DE DECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE DU SITE NATUREL DU PONCETARCHES DEMOLITION44 500 €Procédure adaptée
10 septembre 2025NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX SURFACES AU SOLEURONET PROPRETE & SERVICES62 544 €Procédure adaptée
25 août 2025FOURNITURE ET LIVRAISON D ABRIS BACS EQUIPES DE CONTROLE D ACCES SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPSVUTPM ENVIRONNEMENT400 k€Appel d'offres ouvert
4 mai 2025MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE DECHETTERIE ET D UNE AIRE DE CO VOITURAGEgroupement conjointEODD INGENIEURS CONSEILS160 k€Procédure adaptée
4 mai 2025MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE DECHETTERIE ET D UNE AIRE DE CO VOITURAGEgroupement conjointARCHITECTURE 3J160 k€Procédure adaptée
4 mai 2025MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE DECHETTERIE ET D UNE AIRE DE CO VOITURAGEgroupement conjointCONCEPT INFRA160 k€Procédure adaptée
4 mai 2025MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE DECHETTERIE ET D UNE AIRE DE CO VOITURAGEgroupement conjointB27 INGENIERIE160 k€Procédure adaptée
1er mars 2025Prestation d’Hydrocurage et d’Inspection caméra dans les réseaux d’assainissements, les ouvrages d’assainissement et les fosses sur le territoire de la CCPSVRAJZWING160 k€Procédure adaptée
24 janvier 2025TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAU DIVERS VRD POUR LA CONSTRUCTION D UNE DECHETTERIE COMMUNAUTAIRE ET D UNE AIRE DE CO VOITURAGE POUR LA CCPSVTRAPDID BIGONI435 k€Procédure adaptée
16 janvier 2025Nettoyage et entretien des surfaces au sol - Nettoyage et entretien des locaux surfaces aux sols et vitréesEURONET PROPRETE & SERVICES60 044 €Procédure adaptée
6 janvier 2025Lot 3 : Espaces Verts dont 2 PSE (2024/017) - Travaux pour la construction d’une déchetterie communautaire et d’une aire de co voiturage pour la CCPSVHURSTEL & ORME46 551 €Procédure adaptée
6 janvier 2025Lot 1 : Voirie Réseaux Divers VRD dont 5 PSE (2024/015) - Travaux pour la construction d’une déchetterie communautaire et d’une aire de co voiturage pour la CCPSVTRAPDID BIGONI1 M€Procédure adaptée
6 janvier 2025Lot 5 : Equipements dont 3 PSE (2024/019) - Travaux pour la construction d’une déchetterie communautaire et d’une aire de co voiturage pour la CCPSVAGEC277 k€Procédure adaptée
3 janvier 2025Lot 2 - Electricité CFO / CFA dont 2 PSE (2024/016) - Travaux pour la construction d’une déchetterie communautaire et d’une aire de co voiturage pour la CCPSVSDEL LUMIERE (CITEOS-SET)146 k€Procédure adaptée
3 janvier 2025TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETTERIE LOT 2 ELECTRICITEgroupement solidaireSDEL LUMIERE (CITEOS-SET)146 k€Procédure adaptée
3 janvier 2025Lot 2 - Electricité CFO / CFA dont 2 PSE (2024/016) - Travaux pour la construction d’une déchetterie communautaire et d’une aire de co voiturage pour la CCPSVJ.M.B ELEC146 k€Procédure adaptée
3 janvier 2025TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETTERIE LOT 2 ELECTRICITEgroupement solidaireJ.M.B ELEC146 k€Procédure adaptée
30 décembre 2024TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETTERIE LOT 5 EQUIPEMENTSAGEC277 k€Procédure adaptée
30 décembre 2024Lot 4 : Clôture et Serrurerie dont 1 PSE (2024/018) - Travaux pour la construction d’une déchetterie communautaire et d’une aire de co voiturage pour la CCPSVVINCENT BERNARD SERVICE98 359 €Procédure adaptée
18 octobre 2024Fourniture et livraison d’abris bacs équipés de contrôle d’accès.UTPM ENVIRONNEMENT400 k€Appel d'offres ouvert
18 septembre 2024FOURNITURE DE GAZ DANS LE CADRE D UN ACCORD CADRE AVEC LE GROUPEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY (AC 2024 023) MARCHE SUBSEQUENT 2024 050 POUR 3 ANSENGIE40 000 €Appel d'offres ouvert
18 juillet 2024Fourniture et pose de compteurs d’eau en radio relève sur le territoire de la CCPSV :nfourniture des compteurs en radio relève, transport, dépose anciens compteurs et mise en place des nouveaux compteurs. Accord cadre à bons de commandes mono attributaireOCEA SMART BUILDING720 k€Appel d'offres ouvert
3 juin 2024Fourniture de papiers et enveloppes pour le groupement de commandes des pays du sel et du VermoisSM BUREAU60 000 €Procédure adaptée
29 avril 2024Fourniture de matériels techniques pour le fonctionnement en régie du service eau et assainissement de la CCPSVHEINRICH CANALISATION450 k€Appel d'offres ouvert
29 avril 2024Fourniture de matériels techniques pour le fonctionnement en régie du service eau et assainissement de la CCPSVDC PLASTIQUES (HYDRALIANS DC PLASTIQUES)450 k€Appel d'offres ouvert
12 avril 2024Prestations de fauchage des accotements des voies vertes et routes communales sur le territoire de la CCPSVENVIRONNEMENT PLUS19 696 €Procédure adaptée
14 décembre 2023Travaux de poses de canalisation eau et assainissement (création et renouvellement) pour les communes de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisPRESTINI T.P5 M€Procédure adaptée
14 décembre 2023Travaux de poses de canalisation eau et assainissement (création et renouvellement) pour les communes de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisBONINI SAS5 M€Procédure adaptée
4 décembre 2023Travaux de voirie et réseau divers (VRD) pour la construction d’une déchetterie communautaire et d’une aire de co-voiturage.TRAPDID BIGONI423 k€Procédure adaptée
4 décembre 2023CAPTURE RAMASSAGE TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET OU DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE RAMASSAGE DES CADAVRES D ANIMAUX ET GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALESACPA100 k€Procédure adaptée
13 novembre 2023COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - COLLECTE EN PORTE A PORTE AVEC PSE : COLLECTE DES CARTONS DES PROFESSIONNELSCOLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED7 M€Appel d'offres ouvert
3 novembre 2023FOURNITURE ET POSE DE CONTENEURS A VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPSVUTPM ENVIRONNEMENT126 k€Procédure adaptée
3 novembre 2023Fourniture et pose de conteneurs à verre sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois : fourniture, transport, mise en place des conteneurs aux emplacements définis.UTPM ENVIRONNEMENT126 k€Procédure adaptée
2 novembre 2023Acquisition, installation et maintenance d’un logiciel de facturation de tarification incitative de la CCPSVTRADIM138 k€Procédure adaptée
2 novembre 2023ACQUISITION INSTALLATION ET MAINTENANCE D UN LOGICIEL DE GESTION FACTURATION DE TARIFICATION INCITATIVE DE LA CCPSVTRADIM138 k€Procédure adaptée
28 août 2023COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - GESTION DE LA DECHETTERIE Y COMPRIS BENNES A DECHETS VERTS ET DEPOTS SAUVAGESSUEZ RV NORD EST5,6 M€Appel d'offres ouvert
1er août 2023Relance après déclaration sans suite - Fourniture de bacs roulants pucés, d’enquête et de distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisSULO FRANCE1,1 M€Appel d offres ouvert
1er août 2023Fourniture de titres restaurants pour les agents de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois (support papier carnet et support carte à puce)BIMPLI240 k€Appel d offres ouvert
19 juillet 2023FOURNITURE DE BACS ROULANTS PUCES ENQUETE ET DISTRUTION SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPSVSULO FRANCE1,1 M€Appel d'offres ouvert
19 juillet 2023FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCPSV SUPPORT PAPIER PAR CARNETS SECURISES OU SUPPORT CARTE A PUCEBIMPLI148 k€Appel d'offres ouvert
10 juillet 2023COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - COLLECTE EN PORTE A PORTE AVEC PSE : COLLECTE DES CARTONS DES PROFESSIONNELSCOLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED6,9 M€Appel d'offres ouvert
4 juillet 2023MARCHE SUBSEQUENT GROUPEMENT COMMANDE METROPOLE GRAND NANCY - FOURNITURE D ELECTRICITEENGIE150 k€Appel d'offres ouvert
3 juillet 2023Lot 1 : Voirie et réseau divers (VRD) 2023/016 Clause d’insertion obligatoire par l’activité économique prévue - Travaux d’aménagement d’une voie verte sur le chemin reliant le boulevard des Pyrénées à la gare de Rosières sur le territoire de Dombasle-sur-L. THIRIET TP138 k€Procédure adaptée
1er juillet 2023Capture, ramassage, transport des animaux errants et/ou dangereux sur la voie publique, ramassage des cadavres d’animaux et gestion de la fourrière animaleSACPA97 298 €Procédure adaptée
28 juin 2023TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE VOIE VERTE SUR LE CHEMIN RELIANT LE BOULEVARD DES PYRENEES A LA GARE DE ROSIERES AUX SALINES SUR LE TERRITOIRE DE DOMBASLE SUR MEURTHEL. THIRIET TP138 k€Procédure adaptée
7 juin 2023CAPTURE RAMASSAGE TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET OU DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE RAMASSAGE DES CADAVRES D ANIMAUX ET GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALESACPA97 298 €Procédure adaptée
5 juin 2023Travaux de refection du carrelage du bassin exterieur du Centre aquatique l AtriumRONZAT131 k€Procédure adaptée
17 mai 2023Etude d’évaluation de l’impact de l’assainissement sur le milieu naturel de la commune de Dombasle sur MeurthenRéalisation d’une modélisation hydraulique du système d’assainissement de la commune de nDombasle-sur-Meurthe visant à déterminer l’impact des ReB.E.P.G.85 845 €Procédure adaptée
3 mai 2023Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une déchetterie communautaire et aire de co-voiturage pour la Communuauté de Communes des pays du sel et du vermois (54)nCatégorie d’ouvrages : infrastructure.nLe montant prévisionnel affecté aux travaux est de 1 90EODD INGENIEURS CONSEILS144 k€Procédure adaptée
3 mai 2023Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une déchetterie communautaire et aire de co-voiturage pour la Communuauté de Communes des pays du sel et du vermois (54)nCatégorie d’ouvrages : infrastructure.nLe montant prévisionnel affecté aux travaux est de 1 90ARCHITECTURE 3J144 k€Procédure adaptée
3 mai 2023Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une déchetterie communautaire et aire de co-voiturage pour la Communuauté de Communes des pays du sel et du vermois (54)nCatégorie d’ouvrages : infrastructure.nLe montant prévisionnel affecté aux travaux est de 1 90CONCEPT INFRA144 k€Procédure adaptée
3 mai 2023Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une déchetterie communautaire et aire de co-voiturage pour la Communuauté de Communes des pays du sel et du vermois (54)nCatégorie d’ouvrages : infrastructure.nLe montant prévisionnel affecté aux travaux est de 1 90B27 INGENIERIE144 k€Procédure adaptée
12 avril 2023Travaux de sectorisation du système d’alimentation en eau potable de la Ville de VarangévilleBONINI SAS139 k€Procédure adaptée
27 février 2023Travaux de refection du carrelage du bassin exterieur du Centre aquatique l AtriumRONZAT131 k€Procédure adaptée
20 février 2023Travaux de refection du carrelage du bassin exterieur du Centre aquatique l AtriumRONZAT124 k€Procédure adaptée
4 janvier 2023Assurance Cyber Risques - Consultation pour la souscription de contrats d’assurances pour le groupement de commandes d’assurances des pays du sel et du vermoisACL COURTAGE25 008 €Appel d'offres ouvert
30 décembre 2022Assurance de la Responsabilité Civile - Consultation pour la souscription de contrats d’assurances pour le groupement de commandes d’assurances des pays du sel et du vermoisSMACL ASSURANCES73 605 €Appel d'offres ouvert
30 décembre 2022Assurance Protection Juridique - Consultation pour la souscription de contrats d’assurances pour le groupement de commandes d’assurances des pays du sel et du vermoisSMACL ASSURANCES13 189 €Appel d'offres ouvert
30 décembre 2022Assurance Dommages aux biens - Consultation pour la souscription de contrats d’assurances pour le groupement de commandes d’assurances des pays du sel et du vermoisCAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST218 k€Appel d'offres ouvert
30 décembre 2022Assurance Flotte Automobile - Consultation pour la souscription de contrats d’assurances pour le groupement de commandes d’assurances des pays du sel et du vermoisCAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST89 951 €Appel d'offres ouvert
30 décembre 2022Assurance Protection Fonctionnelle - Consultation pour la souscription de contrats d’assurances pour le groupement de commandes d’assurances des pays du sel et du vermoisCAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST4 800 €Appel d'offres ouvert
23 novembre 2022Balayage mécanique des voiries et traitement pour le groupement de commandes des Pays du sel et du Vermois (13 communes - fréquences multiples)VIVALOR692 k€Appel d offres ouvert
26 octobre 2022Collecte en porte à porte - Collecte et gestion des déchets ménagers Lot 1 - collecte en porte à portePAPREC FRANCE6,9 M€Appel d'offres ouvert
26 octobre 2022COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - COLLECTE EN PORTE A PORTE AVEC PSE : COLLECTE DES CARTONS DES PROFESSIONNELSCOLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED6,9 M€Appel d'offres ouvert
26 octobre 2022COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - GESTION DE LA DECHETTERIE Y COMPRIS BENNES A DECHETS VERTS ET DEPOTS SAUVAGESSUEZ RV NORD EST5,6 M€Appel d'offres ouvert
26 octobre 2022Gestion de la déchetterie (y compris bennes à déchets verts) et des dépôts sauvages - Collecte et gestion des déchets ménagers Lot 3 - Gestion de la déchetterie (y compris bennes à déchets verts) et dépôts sauvagesSUEZ RV NORD EST5,6 M€Appel d'offres ouvert
25 octobre 2022Le présent marché a pour objet l’exploitation des installations de traitement des eaux usées de plus de 10 000 EH et de transfert pour les principaux postes sur les communes de Dombasle-sur-Meurthe, Saint-Nicolas-de-Port et Varangéville. Le titulaire a notSAUR2,8 M€Procedure concurrentielle avec negociation
25 octobre 2022Collecte du verre en apport volontaire - Collecte et gestion des déchets ménagers Lot 2 - Collecte du verre en apport volontaireMINERIS470 k€Appel d offres ouvert
25 octobre 2022COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - COLLECTE DU VERRE EN APPORT VOLONTAIREMINERIS470 k€Appel d'offres ouvert
25 octobre 2022COLLECTE ET GESTION DES DECHETS MENAGERS - FOURNITURE DE SACS OMR ET RECYCLABLESPTL146 k€Appel d'offres ouvert
25 octobre 2022Fourniture de sacs OMR et recyclables - Collecte et gestion des déchets ménagers Lot 4 - Fourniture de sacs OMR et recyclablesPTL146 k€Appel d offres ouvert
25 octobre 2022Le présent marché a pour objet l’exploitation des installations de production d’eau potable sur le périmètre de Crévic à Velle-sur-Moselle. Le titulaire a notamment pour missions :n- l’exploitation, la surveillance, la maintenance et l’entretien de tous leVEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)2,4 M€Procedure concurrentielle avec negociation
22 septembre 2022Acquisition, installation et maintenance d’un logiciel de gestion facturation des abonnés du service eau potable de la communauté de communes des pays du sel et du vermoisJ V S -MAIRISTEM89 162 €Procédure adaptée
8 juin 2022Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisECOVIA45 656 €Procédure adaptée
8 juin 2022Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du VermoisAKAJOULE45 656 €Procédure adaptée
13 mai 2022tri et conditionnement des recyclables - Traitement des déchets ménagers et assimilésnlot 1 : traitement des ordures ménagères (OMR et autres)nlot 2 : tri et conditionnement des recyclables.nLes missions confiées aux titulaires sont décrites dans le CahierPAPREC FRANCE2,1 M€Appel d offres ouvert
13 mai 2022traitement des ordures ménagères (OMR et autres) - Traitement des déchets ménagers et assimilésnlot 1 : traitement des ordures ménagères (OMR et autres)nlot 2 : tri et conditionnement des recyclables.nLes missions confiées aux titulaires sont décrites dansSUEZ RV NORD EST8,3 M€Appel d offres ouvert
13 mai 2022TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - TRI ET CONDITIONNEMENT DES RECYCLABLESPAPREC GRAND EST (LA CORBEILLE BLEUE RHONE ALPES)2,1 M€Appel d'offres ouvert
1er avril 2022Suivi et animation d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain (OPAH RU) multi sitesASSOCIATION CAMEL290 k€Appel d offres ouvert
10 janvier 2022Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du centre aquatique l’AtriumAUREAM13 905 €Procédure adaptée
1er septembre 2021Balayage mécanique des voiries des 16 communes de la communauté de communes des pays du sel et du vermois.nLe marché est composé d’une tranche ferme, et d’une tranche optionnelle : fourniture de bennes filtrantes, transport et traitement des déchets de balVIVALOR623 k€Appel d offres ouvert
13 juillet 2021Diagnostic alimentation en eau potable de la commune de VarangévilleB.E.P.G.39 960 €Procédure adaptée

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