DG DossiersGagnants

COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (SPANC)

SIRET 24740074000038 · Groupement de communes · Haute-Savoie

Marchés attribués
68
Montant cumulé
97,9 M€
Premier et dernier marché
3 avril 2019 · 26 août 2026

Titulaires habituels

Secteurs achetés

Contrats arrivant à échéance

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  • 23 septembre 2026 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE ET DES BRANCHEMENTS EAU POTABLE ET D’EX…
  • 10 octobre 2026 : CONVENTION POUR LE DEVERSEMENT D’EAUX USEES DE LA CC RUMILLY TERRE DE SAVOIE DAN…
  • 26 octobre 2026 : TRAVAUX CONSTRUCTION STEU-VE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERT…

Marchés attribués

Notifié leObjetTitulaireMontantProcédure
26 août 2026TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STEU-VE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERT DES EFFLUENTS LOT 1 - STEU-VE DONT FILIERE TRAITEMENT EAUX USEES ET DES BOUESgroupement conjointENTREPRISE MAURO25,7 M€Appel d'offres ouvert
26 août 2026TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STEU-VE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERT DES EFFLUENTS LOT 1 - STEU-VE DONT FILIERE TRAITEMENT EAUX USEES ET DES BOUESgroupement conjointSOURCES25,7 M€Appel d'offres ouvert
26 août 2026TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STEU-VE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERT DES EFFLUENTS LOT 1 - STEU-VE DONT FILIERE TRAITEMENT EAUX USEES ET DES BOUESgroupement conjointALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)25,7 M€Appel d'offres ouvert
19 juin 2026MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFgroupement conjointNALDEO1,1 M€Appel d'offres ouvert
19 juin 2026MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFgroupement conjointPROFILS ETUDES1,1 M€Appel d'offres ouvert
19 juin 2026MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFgroupement conjointADELA ARCHITECTE1,1 M€Appel d'offres ouvert
17 juin 2026TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STEU-VE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERT DES EFFLUENTS LOT 3 - CONDUITES GRAVITAIRES ET OUVRAGES ASSOCIESALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)3,5 M€Appel d'offres ouvert
26 mars 2026TRAVAUX CONSTRUCTION STEU-VE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERT DES EFFLUENTS - LOT02.D FONCAGE SOUS VOIE SNCFSADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES320 k€Procédure avec négociation
21 novembre 2025FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL METIER "AVIS D’URBANISME, BRANCHEMENTS D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET REJETS NON DOMESTIQUES"YPRESIA73 500 €Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
22 septembre 2025CONVENTION DE MAITRISE OUVRAGE UNIQUE + AVENANT 1 POUR TRAVAUX EAU ET ASSAINISSEMENT ANNEXION STEUVE SE01COMMUNE DE RUMILLY (MAIRIE)212 k€Procédure adaptée
17 juillet 2025REALISATION DES CONTROLES DE CONFORMITE DES DEVERSEMENTS D’EAUX USEES D’ORIGINE NON DOMESTIQUES AU RESEAU ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIREALP'EAUX CLAIRES100 k€Procédure adaptée
2 juin 2025MISSIONS GEOTECHNIQUES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET VALORISATION ENERGETIQUE DE RUMILLY TERRE DE SAVOIEVINIRE (S 2 E)75 766 €Procédure adaptée
23 mai 2025TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE ET DES BRANCHEMENTS EAU POTABLE ET D’EXTENSION DU RESEAU D’EAUX USEES DU SECTEUR LE FOUG A MOYE AU SECTEUR DE BROISE A RUMILLYALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)1,4 M€Procédure adaptée
19 décembre 2024ETERCY - MAITRISE OEUVRE POUR L’ETUDE ET LA REALISATION DU TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNECABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS71 835 €Procédure adaptée
6 décembre 2024LOT 3 - SERRURERIE ET CHAUDRONNERIE - MISE AUX NORMES ET SECURISATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STEPALP ARROSAGE36 490 €Procédure adaptée
6 décembre 2024MISE AUX NORMES ET SECURITSATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STATIONS D’EPURATION LOT 1 - AUTO SURVEILLANCE, SUIVI ES DEVERSEMENTS / ELECTRICITEALP ARROSAGE35 800 €Procédure adaptée
12 novembre 2024THUSY - CREATION D’UN RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ROUTE DE LA COMBEBELLE ENVIRONNEMENT (BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST)79 240 €Procédure adaptée
19 juin 2024RENFORCEMENT ET ENFOUISSEMENT DE RESEAUX SECS - EXTENSION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF CHEMIN DU CHATEAU COMMUNE DE SAINT EUSEBEDEGEORGES TP (DEGEORGES T.P.)91 200 €Procédure adaptée
3 juin 2024MISSIONS TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET VALORISATION ENERGETIQUE DE RUMILLY TERRE DE SAVOIEgroupement solidaireCARRIER - GEOMETRES EXPERTS (CARRIER INGENIERIE-VRD)45 380 €Procédure adaptée
3 juin 2024MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE A L’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME EN MATIERE D’EAU POTABLE, D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIFNICOT CONTROLE150 k€Procédure adaptée
3 juin 2024MISSIONS TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET VALORISATION ENERGETIQUE DE RUMILLY TERRE DE SAVOIEgroupement solidaireALTITUDES VRD45 380 €Procédure adaptée
30 mai 2024TRAVAUX DE DEPLACEMENT DU POINT DE REJET EN SORTIE DE LA STATION EPURATION DE RUMILLYFAMY TP106 k€Procédure adaptée
29 avril 2024TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU POSTE DE REFOULEMENT DE PROVONGES A SALES SUR RUMILLY ET REPRISE DES BRANCHEMENTS EAU POTABLESASSI BTP137 k€Procédure adaptée
15 février 2024MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFNALDEO928 k€Appel d'offres ouvert
15 février 2024MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFPROFILS ETUDES928 k€Appel d'offres ouvert
15 février 2024MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFADELA ARCHITECTE928 k€Appel d'offres ouvert
25 janvier 2024TRAVAUX DE DEPLACEMENT DU POINT DE REJET EN SORTIE DE LA STATION EPURATION DE RUMILLYFAMY TP106 k€Procédure adaptée
21 décembre 2023TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU POSTE DE REFOULEMENT DE PROVONGES A SALES SUR RUMILLY ET REPRISE DES BRANCHEMENTS EAU POTABLESASSI BTP150 k€Procédure adaptée
12 décembre 2023REALISATION DE MISSIONS DE CONTROLE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)NICOT CONTROLE405 k€Procédure adaptée
4 décembre 2023THUSY - CREATION D’UN RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ROUTE DE LA COMBEBELLE ENVIRONNEMENT (BELLE ENVIRONNEMENT ALPES)79 240 €Procédure adaptée
23 novembre 2023LOT 1 THUSY TERRASSEMENT / RESEAUX ROUTE DE LA COMBEALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)771 k€Procédure adaptée
5 octobre 2023LOT 1 THUSY TERRASSEMENT / RESEAUX ROUTE DE LA COMBEALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)771 k€Procédure adaptée
4 septembre 2023TRAVAUX DE DEPLACEMENT DU POINT DE REJET EN SORTIE DE LA STATION EPURATION DE RUMILLYFAMY TP99 812 €Procédure adaptée
26 juillet 2023MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFNALDEO281 k€Appel d'offres ouvert
26 juillet 2023MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFPROFILS ETUDES281 k€Appel d'offres ouvert
26 juillet 2023MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFADELA ARCHITECTE281 k€Appel d'offres ouvert
13 juillet 2023MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFNALDEO281 k€Appel d'offres ouvert
13 juillet 2023MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFPROFILS ETUDES281 k€Appel d'offres ouvert
13 juillet 2023MAITRISE OEUVRE RELATIVE AUX ETUDES ET A LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE VALORISATION ENERGETIQUE Y COMPRIS LES INFRASTRUCTURES ASSOCIES DE TRANSFERTS AFFLUENTS STEU - TFADELA ARCHITECTE281 k€Appel d'offres ouvert
26 juin 2023MISSION DE CONTROLE DE CONFORMITE DE BRANCHEMENTS PRIVES NON DOMESTIQUES AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIFPRELEVEO (ARES CONTROLE)90 000 €Procédure adaptée
3 juin 2023TRAVAUX EXTENSION DU RESEAUX D’EAUX USEES, SECTEUR GLANDON SUR LA COMMUNE D’HAUTEVILLE SUR FIERALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)101 k€Procédure adaptée
9 mars 2023LOT 3 - SERRURERIE ET CHAUDRONNERIE - MISE AUX NORMES ET SECURISATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STEPALP ARROSAGE38 410 €Procédure adaptée
9 mars 2023MISE AUX NORMES ET SECURITSATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STATIONS D’EPURATION LOT 1 - AUTO SURVEILLANCE, SUIVI ES DEVERSEMENTS / ELECTRICITEALP ARROSAGE38 925 €Procédure adaptée
19 janvier 2023LOT 3 - SERRURERIE ET CHAUDRONNERIE - MISE AUX NORMES ET SECURISATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STEPALP ARROSAGE41 600 €Procédure adaptée
19 janvier 2023MISE AUX NORMES ET SECURITSATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STATIONS D’EPURATION LOT 1 - AUTO SURVEILLANCE, SUIVI ES DEVERSEMENTS / ELECTRICITEALP ARROSAGE75 120 €Procédure adaptée
12 décembre 2022ETERCY - MAITRISE OEUVRE POUR L’ETUDE ET LA REALISATION DU TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNECABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS69 650 €Procédure adaptée
28 novembre 2022THUSY - CREATION D’UN RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ROUTE DE LA COMBEBELLE ENVIRONNEMENT (BELLE ENVIRONNEMENT ALPES)79 240 €Procédure adaptée
22 novembre 2022LOT 1 THUSY TERRASSEMENT / RESEAUX ROUTE DE LA COMBEALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)721 k€Procédure adaptée
17 octobre 2022VALLIERES SUR FIER LOT 1 MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ROUTE DE VERLIOZ ET ROUTE DE SUR LES MARAIS ET AMENAGEMENT D’UNE VOIE VERTEALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)526 k€Procédure adaptée
10 octobre 2022CONVENTION POUR LE DEVERSEMENT D’EAUX USEES DE LA CC RUMILLY TERRE DE SAVOIE DANS LA STEP DE LA FRUITIERE DE SAVOIE A SALESSOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FRUITIERES DE SAVOIE537 k€Procédure adaptée
2 mai 2022RUMILLY - MISE EN PLACE D’UN PRETRAITEMENT SUR LE DEVERSEMENT DU TROP PLEIN DU PR DE LA NEPHAZ ET DEPLACEMENT DE LA CONDUITE TROP PLEINSASSI BTP52 350 €Procédure concurrentielle avec négociation
9 mars 2022REALISATION DES MISSIONS DE CONTROLE PERIODIQUE DE BON FONCTIONNEMENT ET ENTRETIEN DU SPANCSOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU50 000 €Procédure adaptée
5 novembre 2021LOT 3 - SERRURERIE ET CHAUDRONNERIE - MISE AUX NORMES ET SECURISATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STEPALP ARROSAGE41 600 €Procédure adaptée
5 novembre 2021MISE AUX NORMES ET SECURITSATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET STATIONS D’EPURATION LOT 1 - AUTO SURVEILLANCE, SUIVI ES DEVERSEMENTS / ELECTRICITEALP ARROSAGE75 120 €Procédure adaptée
8 septembre 2021ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES USAGERS DU SPANCSCAVI70 000 €Appel d'offres ouvert
6 septembre 2021VALLIERES SUR FIER LOT 2 VOIRIE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ROUTE DE VERLIOZ ET ROUTE DE SUR LES MARAIS ET AMENAGEMENT VOIE VERTEIPF 6946 470 €Procédure adaptée
6 juin 2021VALLIERES SUR FIER LOT 1 MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ROUTE DE VERLIOZ ET ROUTE DE SUR LES MARAIS ET AMENAGEMENT D’UNE VOIE VERTEALBANAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SATP)480 k€Procédure adaptée
10 mai 2021RUMILLY - MISE EN PLACE D’UN PRETRAITEMENT SUR LE DEVERSEMENT DU TROP PLEIN DU PR DE LA NEPHAZ ET DEPLACEMENT DE LA CONDUITE TROP PLEINSASSI BTP47 107 €Procédure concurrentielle avec négociation
22 janvier 2021REALISATION D ANALYSES DANS LE CADRE DE L’AUTO SURVEILLANCE DES STATIONS D EPURATIONS ET D’ICPELAEPS28 000 €Procédure adaptée
1er janvier 2021EXPLOITATION ET MAINTENANCE DE LA STATION D’EPURATION DE VALLIERESVEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX200 k€Procédure adaptée
1er janvier 2021PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION DES POSTES DE REFOULEMENT ET DES STATIONS D’EPURATIONVEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX200 k€Procédure adaptée
17 décembre 2020TRAVAUX POUR DES INTERVENTIONS EN ASTREINTE POUR LE SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIFSASSI BTP55 000 €Procédure adaptée
7 novembre 2019PRESTATION DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION DES POSTES DE REFOULEMENTVEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX180 k€Procédure adaptée
11 octobre 2019PRESTATIONS HYDROCURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES ASSAINISSEMENTSCAVI76 000 €Procédure adaptée
8 octobre 2019TRAVAUX POUR DES INTERVENTIONS EN ASTREINTE POUR LE SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIFSASSI BTP55 000 €Procédure adaptée
25 juillet 2019SUIVI AGRONOMIQUE DES BOUES ET ASSISTANCE TECHNIQUEAGRESTIS ECO DEVELOPPEMENT30 000 €Procédure adaptée
16 juillet 2019REALISATION D ANALYSES DANS LE CADRE DE L’AUTO SURVEILLANCE DES STATIONS D EPURATIONS ET D’ICPELAEPS28 000 €Procédure adaptée
3 avril 2019EXPLOITATION ET MAINTENANCE DE LA STATION D’EPURATION DE VALLIERESVEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX180 k€Procédure adaptée

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