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SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL)

SIRET 25270386300024 · Syndicat mixte · Eure

Marchés attribués
205
Montant cumulé
195,7 M€
Premier et dernier marché
2 février 2002 · 3 août 2026

Titulaires habituels

Secteurs achetés

Contrats arrivant à échéance

20 contrats en cours arrivent à échéance. Suivez cet acheteur et recevez ses prochaines consultations, gratuitement.

  • 3 septembre 2026 : Marché Subséquent n°8 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-001
  • 3 septembre 2026 : Marché Subséquent n°8 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-001
  • 3 septembre 2026 : Marché Subséquent n°8 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-001

Marchés attribués (page 1 sur 3)

Notifié leObjetTitulaireMontantProcédure
3 août 2026TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES CASIERS DE STOCKAGE DE DECHETS ULTIMES (VIII F-G) ET D’UN CASIER PLATRESPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP1,5 M€Procédure adaptée
3 août 2026TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES CASIERS DE STOCKAGE DE DECHETS ULTIMES (VIII F-G) ET D’UN CASIER PLATREE.G.C. GALOPIN1,5 M€Procédure adaptée
29 juillet 2026RAMASSAGE ET TRANSPORT DES FIBREUX EN POINTS D’APPORT VOLONTAIREVEOLIA PROPRETE NORMANDIE116 k€Procédure adaptée
20 juillet 2026ACQUISITION CAMION ELECTRIQUE AMENAGE POUR L ANIMATION SUR LE TRI DES DECHETSEUROMAG93 500 €Appel d'offres ouvert
20 juillet 2026Dans le cadre de son activité lié à la communication sur le tri des déchets, il est prévu l’acquisition d’un camion électrique aménagé pour réaliser différents types d’interventions auprès de tout publicEUROMAG93 500 €Appel d'offres ouvert
16 juillet 2026TRANSPORT DES EMBALLAGES MENAGERS EN SEMI-REMORQUE FMA LOT 1 TRANSPORT CETRAVAL VERS LE CENTRE DU TRI DU HAVRELE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS400 k€Appel d'offres ouvert
16 juillet 2026TRANSPORT DES EMBALLAGES MENAGERS EN SEMI-REMORQUE FMA LOT 2 TRANSPORT DU CDT DU PRECOVAL DE PONT-AUDEMR VERS LE CENTRE DE TRI DU HAVRELE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS200 k€Appel d'offres ouvert
3 juillet 2026Marché Subséquent n°8 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-001TOTALENERGIES PROXI NORD EST1 500 €Appel d'offres restreint
3 juillet 2026Marché Subséquent n°8 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-001JOSSE1 300 €Appel d'offres restreint
1er juillet 2026Marché subséquent n°5 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-008LAURENT TOUFLET40 583 €Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
1er juillet 2026Marché subséquent n°6 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-008LAURENT TOUFLET34 667 €Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 1 ENGINS TELESCOPIQUESSOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY1,2 M€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 3 TRACTEURSSOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY42 000 €Procédure adaptée
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 1 ENGINS TELESCOPIQUESSOMTP NORMANDIE1,2 M€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 1 ENGINS TELESCOPIQUESRUAUX AGRICOLE1,2 M€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 2 CHARIOTS ELEVATEURSRUAUX AGRICOLE233 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 3 TRACTEURSRUAUX AGRICOLE42 000 €Procédure adaptée
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 1 ENGINS TELESCOPIQUESCIMME MANUTENTION1,2 M€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 2 CHARIOTS ELEVATEURSCIMME MANUTENTION233 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 1 ENGINS TELESCOPIQUESBLANCHARD AGRICULTURE1,2 M€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 3 TRACTEURSBLANCHARD AGRICULTURE42 000 €Procédure adaptée
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 1 ENGINS TELESCOPIQUESJOSSE1,2 M€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 3 TRACTEURSJOSSE42 000 €Procédure adaptée
15 juin 2026Le PRECOVAL dispose de plusieurs sites d’exploitation. Il apparaît nécessaire de disposer d’engins télescopiques, de chariots élévateurs et/ou de tracteurs sur les déchèteries pour optimiser notamment le tassement des bennes. - Fourniture de tracteursJOSSE300 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 2 CHARIOTS ELEVATEURSAPROLIS233 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 3 TRACTEURSLOXAGRI LAMBIN42 000 €Procédure adaptée
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 2 CHARIOTS ELEVATEURSREGIS BRISOIRE MANUTENTION (RBM)233 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026Le PRECOVAL dispose de plusieurs sites d’exploitation. Il apparaît nécessaire de disposer d’engins télescopiques, de chariots élévateurs et/ou de tracteurs sur les déchèteries pour optimiser notamment le tassement des bennes. - Fourniture de tracteursSOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE300 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026ACQUISITION D ENGINS ET MATERIELS DE LEVAGE, MANUTENTION ET AGRICOLE LOT 3 TRACTEURSSOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE42 000 €Procédure adaptée
15 juin 2026La présente consultation a pour objet le transport des ordures ménagères en semi-remorque FMA depuis le quai de transfert de Pont-Audemer du PRECOVAL vers les sites de traitement situés à l’extérieur du périmètre géographique du PRECOVAL.LE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS600 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES DEPUIS LE QUAI DE TRANSFERT DE PONT-AUDEMERLE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS600 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026Fourniture de carburant avec cartes accréditives Le Précoval assure en régie directe la gestion de plusieurs sites ainsi que la collecte des biodéchets. A ce titre le Précoval doit faire l’acquisition de carburant pour ses véhicules de service et ses camions.GREENWAY880 k€Appel d'offres ouvert
15 juin 2026FOURNITURE DE CARBURANT AVEC CARTES ACCREDITIVESGREENWAY915 k€Appel d'offres ouvert
19 mai 2026GESTION DES BAS DE QUAIS : TRANSPORT EN FOND MOUVANT DE DECHETS POSES AU SOL SUR LE TERRITOIRE DU PRECOVALLE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS720 k€Appel d'offres ouvert
27 mars 2026Acquisition d’un véhicule compacteur à déchets d’occasionGASCOGNE MATERIELS TRAVAUX PUBLICS110 k€Procédure adaptée
18 mars 2026Conformément aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la Protection de l’Environnement, le PRECOVAL doit réaliser des analyses du suivi de la qualité de l’eau sur ses installations ainsi que de la pulpe organique qu’elle produit sur le site du CETRAVAL. - Analyse de la pulpe organiqueINNOLAB FRANCE4 200 €Procédure adaptée
18 mars 2026REALISATION D ANALYSES DU SUIVI DE LA QUALITE DE L EAU ET DE PULPE ORGANIQUEINNOLAB FRANCE86 400 €Procédure adaptée
18 mars 2026Conformément aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la Protection de l’Environnement, le PRECOVAL doit réaliser des analyses du suivi de la qualité de l’eau sur ses installations ainsi que de la pulpe organique qu’elle produit sur le site du CETRAVAL. - Analyse des eaux pluvialesEUROFINS HYDROLOGIE NORMANDIE25 000 €Procédure adaptée
18 mars 2026REALISATION D ANALYSES DU SUIVI DE LA QUALITE DE L EAU ET DE PULPE ORGANIQUEEUROFINS HYDROLOGIE NORMANDIE86 400 €Procédure adaptée
16 mars 2026FOURNITURE COLONNES SEMI ENTERREES - LOT 2BLARD400 k€Appel d'offres ouvert
16 mars 2026Avec le passage en tarification incitative, la pose de conteneurs d’apport volontaire se densifie sur le territoire et certaines communes feront le choix de colonnes enterrées, ou semi enterrées afin de répondre aux besoins de la population - La fourniture, la livraison, mise en fouilles et mise en service de colonnes enterréesSULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)500 k€Appel d'offres ouvert
16 mars 2026FOURNITURE COLONNES ENTERREES - LOT 1SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)500 k€Appel d'offres ouvert
16 mars 2026Marché subséquent n°4 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-008LAURENT TOUFLET8 100 €Appel d'offres restreint
4 mars 2026FOURNITURE DE SACS BIOSOURCES 10 LPTL200 k€Appel d'offres ouvert
4 mars 2026Le syndicat propose une collecte des restes alimentaires en point d’apport volontaire pour les administrés. Dans ce cadre, le Précoval souhaite acquérir des sacs de pré collecte biosourcés.PTL210 k€Procédure adaptée
4 mars 2026Marché subséquent n°3 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-008LAURENT TOUFLET19 200 €Appel d'offres restreint
2 mars 2026COLLECTE DES ORDURES MENAGERES EN POINT D’APPORT VOLONTAIRESVEOLIA PROPRETE NORMANDIE79 000 €Procédure adaptée
17 février 2026le transport des emballages ménagers en semi-remorque FMA depuis les sites de stockage du PRECOVAL vers les sites de traitement situés à l’extérieur du périmètre géographique du PRECOVAL - Transport du CETRAVAL vers le centre de tri du HavreLE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS400 k€Appel d'offres ouvert
16 février 2026Acquisition d’une benne à ordures ménagères 3T5 d’occasionFAUN ENVIRONNEMENT116 k€Procédure adaptée
12 février 2026Marché subséquent n°15 relatif à l’accord-cadre n°2022-SDOM-0011RUAUX AGRICOLE86 000 €Appel d'offres restreint
28 janvier 2026ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE CENTRALISATION DES DONNEESSTYX114 k€Procédure adaptée
20 janvier 2026COLLECTE DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRESEPUR960 k€Appel d'offres ouvert
20 janvier 2026Le PRECOVAL, depuis 2024, a procédé à la mise en place de colonnes d’apport volontaire d’ordures ménagères et d’emballages, destinées à accueillir principalement le gisement produit par les administrés domiciliés en résidences secondaires, en habitat collectif ou qui ne souhaitent plus de collecte en porte à porte. - Collecte et transport des colonnes d’apport volontaire d’emballagesSEPUR530 k€Appel d'offres ouvert
20 janvier 2026Gestion des bas de quais : transport en fond mouvant ou bennes TP de déchets posés au sol sur le territoire du PRECOVALLE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS720 k€Appel d'offres ouvert
15 janvier 2026MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AGRANDISSEMENT DU CASIER PLATRE ET CREATION DU CASIER VIII G AU CETRAVAL DE MALLEVILLE-SUR-LE-BECBETA ENVIRONNEMENT43 890 €Procédure adaptée
15 janvier 2026Maitrise d’œuvre pour l’agrandissement du casier plâtre et création du casier VIII g au CETRAVAL de Malleville-sur-le-BecBETA ENVIRONNEMENT44 000 €Appel d'offres ouvert
9 décembre 2025CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA MISE EN OEUVRE D’UNE COUVERTURE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AUX PROFITS DES AGENTS DU SYNDICAT PRECOVALMUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT70 000 €Appel d'offres ouvert
9 décembre 2025La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d’assurance à adhésion facultative portant sur la Complémentaire Santé des agents du Pouvoir Adjudicateur.MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT300 k€Appel d'offres ouvert
2 décembre 2025ACQUISITION D UN CAMION ELECTRIQUE AMENAGE POUR L ANIMATION SUR LE TRI DES DECHETSEUROMAG91 000 €Procédure adaptée
2 décembre 2025Dans le cadre de son activité lié à la communication sur le tri des déchets, il est prévu l’acquisition d’un camion électrique aménagé pour réaliser différents types d’interventions auprès de tout publicEUROMAG91 000 €Procédure adaptée
21 octobre 2025PRESTATIONS DE REPARATIONS NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRESLAURENT TOUFLET560 k€Procédure adaptée
13 octobre 2025PRESTATION DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILESSEPUR4,4 M€Appel d'offres ouvert
7 octobre 2025Prestation de désinsectisation et de désinfection des colonnes de tri en Points d’Apport Volontaire et des sites du PRECOVAL sur l’ensemble de son territoirenon renseigné40 000 €Procédure adaptée
23 septembre 2025FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS DEMATERIALISES SUR CARTE A RECHARGEMENT MENSUELSWILE760 k€Appel d'offres ouvert
23 septembre 2025Le présent marché a pour objet, la fourniture, la gestion et la livraison des titres restaurant au profit du personnel du PRECOVALSWILE1,5 M€Appel d'offres ouvert
27 août 2025Acquisition d’un camion benneLAURENT TOUFLET15 000 €Appel d'offres restreint
27 août 2025Marché subséquent n°1 relatif à l’accord-cadre n°2025-PREC-008 lot 2LAURENT TOUFLET15 833 €Appel d'offres restreint
21 juillet 2025ACQUISITION DE VEHICULESGUEUDET ALLIANCE NORMANDIE (GUEUDET 1880)720 k€Appel d'offres ouvert
21 juillet 2025Le PRECOVAL dispose de plusieurs sites d’exploitation et d’un parc de véhicule. Certains véhicules sont vieillissants et d’autres le seront également dans les années à venir. Il s’agit d’un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les opérateurs économiques sélectionnés au terme de l’accord-cadre deviendront des prestataires exclusifs pour les besoins formulés dans le cadre de la consultation. Ils seront remis en concurrence à la survenance des besoins du PRECOVAL - Véhicules légers et utilitairesGUEUDET YOKOSO (GUEUDET 1880)300 k€Appel d'offres ouvert
21 juillet 2025ACQUISITION DE VEHICULESSEGARP (ARPOULET UTILITAIRES)720 k€Appel d'offres ouvert
21 juillet 2025Le PRECOVAL dispose de plusieurs sites d’exploitation et d’un parc de véhicule. Certains véhicules sont vieillissants et d’autres le seront également dans les années à venir. Il s’agit d’un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les opérateurs économiques sélectionnés au terme de l’accord-cadre deviendront des prestataires exclusifs pour les besoins formulés dans le cadre de la consultation. Ils seront remis en concurrence à la survenance des besoins du PRECOVAL - Véhicules légers et utilitairesSEGARP (ARPOULET UTILITAIRES)300 k€Appel d'offres ouvert
21 juillet 2025FOURNITURES DE BACS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILESCONTENUR SL4,2 M€Appel d'offres ouvert
21 juillet 2025Le présent marché concerne la fourniture de bacs roulants. Les EPCI adhérents du PRECOVAL se sont équipés de bacs roulants dans le cadre de la mise en place de la tarification incitative. Il faut continuer à se doter de bacs afin de terminer la mise en place de la tarification incitative, remplacer des bacs abimés, ou bien doter de nouvelles constructions en bacs roulants.CONTENUR SL4,2 M€Appel d'offres ouvert
21 juillet 2025ACQUISITION DE VEHICULESLAURENT TOUFLET720 k€Appel d'offres ouvert
21 juillet 2025Le PRECOVAL dispose de plusieurs sites d’exploitation et d’un parc de véhicule. Certains véhicules sont vieillissants et d’autres le seront également dans les années à venir. Il s’agit d’un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les opérateurs économiques sélectionnés au terme de l’accord-cadre deviendront des prestataires exclusifs pour les besoins formulés dans le cadre de la consultation. Ils seront remis en concurrence à la survenance des besoins du PRECOVAL - Véhicules légers et utilitairesLAURENT TOUFLET300 k€Appel d'offres ouvert
30 juin 2025Dans le cadre de son activité de collecte et valorisation des déchets alimentaires, il est prévu l’acquisition d’un châssis/cabine neuf supplémentaire afin de collecter les restes alimentaires en bacs de 660L.SOC GARAGE VEHICULES INDUSTRIELS99 500 €Procédure adaptée
17 juin 2025ACQUISITION DE COLONNES D APPORT VOLONTAIRE ET D ABRIS BACS POUR LA COLLECTE DES ORDURESS MENAGERESECONOX724 k€Appel d'offres ouvert
17 juin 2025Le PRECOVAL souhaite proposer un dispositif de collecte des ordures ménagères en points d’apport volontaire ou bacs de regroupement dans le cadre de la mise en place de la tarification incitative. - Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire aériennesECONOX410 k€Appel d'offres ouvert
8 juin 2025RECEPTION, TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES RECYCLABLESIPODEC NORMANDIEnon renseignéAppel d'offres ouvert
21 mai 2025Marché subséquent n°14 relatif à l’accord-cadre n°2022-SDOM-011SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE15 000 €Appel d'offres restreint
7 mai 2025ACQUISITION DE POINTS D’APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE DES RESTES ALIMENTAIRES, ABRIS POUR UN BAC MUNI DE DEUX ROUESV 3 C ENVIRONNEMENT186 k€Procédure adaptée
7 mai 2025Le PRECOVAL détient la compétence de collecte et de traitement des restes alimentaires depuis le 9 janvier 2023. A ce titre, le syndicat souhaite proposer une collecte de ces déchets en point d’apport volontaire pour les administrés, les établissements scolaires et les établissements de soins. Le présent marché concerne donc la fourniture des colonnes en point d’apport volontaire.V 3 C ENVIRONNEMENT745 €Appel d'offres ouvert
14 avril 2025Traitement de lixiviatsOVIVE1,5 M€Appel d'offres ouvert
14 avril 2025TRAITEMENT DES LIXIVIATSOVIVE444 k€Appel d'offres ouvert
14 avril 2025TRAITEMENT DES LIXIVIATSMOBIPUR444 k€Appel d'offres ouvert
10 avril 2025Acquisition et pose de Colonnes retrofit enterréesSULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)59 164 €Procédure adaptée
9 avril 2025TRANSPORT DE LA PULPE ORGANIQUE VERS LES SITES DE TRAITEMENTLE GOFF - BREHALAISE DE TRANSPORTS200 k€Procédure adaptée
4 avril 2025ACQUISITION ET POSE DE COLONNES RETROFIT ENTERREES - TRANCHE FERME (7 COLONNES)SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)59 164 €Appel d'offres ouvert
3 avril 2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE GASOIL NON ROUTIER LOTS 1 2 3 4 BOLLORE / LOT 1 TOTAL / LOTS 2 & 4 JOSSETOTALENERGIES PROXI NORD EST2,2 M€Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier - Zone 1TOTALENERGIES PROXI NORD EST60 000 €Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Marché subséquent N°13 relatif à l’accord-cadre n°2022-SDOM-0011RUAUX AGRICOLE110 k€Appel d'offres restreint
3 avril 2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE GASOIL NON ROUTIER LOTS 1 2 3 4 BOLLORE / LOT 1 TOTAL / LOTS 2 & 4 JOSSEBOLLORE ENERGY2,2 M€Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier - Zone 1BOLLORE ENERGY96 000 €Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier - Zone 2BOLLORE ENERGY1,1 M€Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier - Zone 3BOLLORE ENERGY138 k€Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier - Zone 4BOLLORE ENERGY1,1 M€Appel d'offres ouvert
3 avril 2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE GASOIL NON ROUTIER LOTS 1 2 3 4 BOLLORE / LOT 1 TOTAL / LOTS 2 & 4 JOSSEJOSSE2,2 M€Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier - Zone 2JOSSE138 k€Appel d'offres ouvert
3 avril 2025Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier - Zone 4JOSSE1,1 M€Appel d'offres ouvert
20 mars 2025Marché subséquent n°12 relatif à l’accord-cadre n°2022-SDOM-011JOSSE72 000 €Procédure adaptée

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