CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADI

SIRET 78497130100022 · Seine-et-Marne

Marchés attribués
110
Montant cumulé
10,6 M€
Premier et dernier marché
10 octobre 2018 · 21 juillet 2026

Titulaires habituels

Secteurs achetés

Contrats arrivant à échéance

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  • 1er septembre 2026 : Collecte, transport et destruction des archives et des documents confidentiels d…
  • 19 décembre 2026 : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de réaménagement du bât…
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Marchés attribués (page 1 sur 2)

Notifié leObjetTitulaireMontantProcédure
21 juillet 2026Entretien des espaces verts du Siège de la CPAM 77OXYVERT77 667 €Appel d'offres ouvert
22 juin 2026Travaux d’installation et maintenance d’une GTB sur six sites de la CPAM 77 : Coulommiers, Provins, Bussy Saint Georges, Veneux les Sablons, Melun et Le Mée sur SeineSNEF285 k€Procédure adaptée
12 juin 2026Prestations de nettoyage de l’ensemble des locaux et vitreries de la CPAM de Seine et Marne (4 lots) - Nettoyage des sites de Coulommiers, Bussy Saint Georges, Lognes et MeauxSN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE394 k€Appel d'offres ouvert
12 juin 2026Prestations de nettoyage de l’ensemble des locaux et vitreries de la CPAM de Seine et Marne (4 lots) - Nettoyage de la vitrerie de l’ensemble des sites de la CPAM 77EFICIUM WORKTEAM PARIS (EFICIUM)96 400 €Appel d'offres ouvert
12 juin 2026Prestations de nettoyage de l’ensemble des locaux et vitreries de la CPAM de Seine et Marne (4 lots) - Nettoyage des sites du Mée sur Seine, Veneux les Sablons, Provins et Montereau Fault YonneSCOP L'AUDACIEUSE274 k€Appel d'offres ouvert
26 mai 2026Entretien des espaces verts, patios et voiries des sites de la CPAM 77 - Entretien des sites décentralisés de la CPAM 77CROIX ROUGE FRANCAISE (ESAT COMMERCIALE LE TREMPLIN)118 k€Appel d'offres ouvert
22 janvier 2026Réfection de la couverture du site de Bussy Saint GeorgesAUCHET185 k€Procédure adaptée
2 janvier 2026Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de produits d’hygiène ainsi que la mise à disposition et l’installation des distributeurs afférents La nature des fournitures, les conditions techniques ainsi que les exigences fonctionnelles de leur exécution sont définies dans le CCTP.HERSAND-DELAISY KARGO100 k€Procédure adaptée
19 décembre 2025Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de réaménagement du bâtiment de Bussy Saint Georges Les locaux faisant l’objet du marché se situent à l’entresol, 1er et 2nd étage du bâtiment en propriété. Les travaux s’exécuteront en milieu occupé et se feront par phase Phase 1 : travaux au 2eme étage Phase 2 : travaux à l’entresol Phase 3 : travaux au 1er étage - Peinture et revêtement de solsDECO 7714 954 €Procédure adaptée
19 décembre 2025Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de réaménagement du bâtiment de Bussy Saint Georges Les locaux faisant l’objet du marché se situent à l’entresol, 1er et 2nd étage du bâtiment en propriété. Les travaux s’exécuteront en milieu occupé et se feront par phase Phase 1 : travaux au 2eme étage Phase 2 : travaux à l’entresol Phase 3 : travaux au 1er étage - Plomberie et VMCBERANGER SAS39 849 €Procédure adaptée
19 décembre 2025Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de réaménagement du bâtiment de Bussy Saint Georges Les locaux faisant l’objet du marché se situent à l’entresol, 1er et 2nd étage du bâtiment en propriété. Les travaux s’exécuteront en milieu occupé et se feront par phase Phase 1 : travaux au 2eme étage Phase 2 : travaux à l’entresol Phase 3 : travaux au 1er étage - Electricité courant fort et faibleCAURIS21 500 €Procédure adaptée
5 novembre 2025Le présent marché a pour objet les travaux de rénovation des sols et murs sur l’ensemble du patrimoine immobilier de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-MarneENTREPRISE LAMOS300 k€Procédure adaptée
22 octobre 2025Fourniture de matériels électriquesREXEL FRANCE (REXEL)125 k€Procédure adaptée
15 juillet 2025L’objet de cette consultation est la mise en œuvre d’actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage) auprès des enfants de grandes sections de maternelle en zones défavorisées en Seine-et-Marne sur des communes où le recours aux soins dentaires est faible.UNION FR SANTE BUCCO DENT DELEG REG IDF189 k€Procédure adaptée
25 octobre 2024Mission de Maitrise d’œuvre sur le site de Bussy Saint Georges 2, Rue Raoul Follereau 77600 Bussy Saint GeorgesE-LEVEN15 400 €Procédure adaptée
19 septembre 2024Télésurveillance à distance des sites protégés de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.POITOU CONTROLE AMG140 k€Procédure adaptée
19 septembre 2024Travaux d’aménagement du parcours assurés, 2 rue Raoul Follereau 77600 Bussy Saint Georges. - Electricité courant fort et faible/SSICAURIS25 000 €Procédure adaptée
17 septembre 2024Travaux d’aménagement du parcours assurés, 2 rue Raoul Follereau 77600 Bussy Saint Georges. - Démolition/Maçonnerie / Cloisons sèches / Menuiseries intérieures bois / Faux-plafondGD PROJET & CONSTRUCTION56 426 €Procédure adaptée
17 septembre 2024Travaux d’aménagement du parcours assurés, 2 rue Raoul Follereau 77600 Bussy Saint Georges. - Plomberie/SanitairesBERANGER SAS6 393 €Procédure adaptée
17 septembre 2024Travaux d’aménagement du parcours assurés, 2 rue Raoul Follereau 77600 Bussy Saint Georges. - Peinture/Revêtement de solsLES PEINTURES PARISIENNES20 380 €Procédure adaptée
17 septembre 2024Travaux d’aménagement du parcours assurés, 2 rue Raoul Follereau 77600 Bussy Saint Georges. - Menuiseries extérieures aluminium / châssis bois intérieureGO.ISO80 391 €Procédure adaptée
6 août 2024Liaison journalière pour l’acheminement et la distribution de colis entre les différents sites de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine et Marne.LA POSTE133 k€Appel d'offres ouvert
4 juillet 2024Le présent marché a pour objet la description des travaux, les préconisations générales et les prescriptions particulières de l’installation d’une climatisation sur le site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Provins.AIRNOVA116 k€Procédure adaptée
4 juin 2024Réfection des toitures terrasse sur les sites de Coulommiers - 3, 5 rue Guy Moquet 77120 et de Veneux les Sablons - 2 rue du clos aux Ministres 77250, appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.FAT83 086 €Procédure adaptée
17 novembre 2023Dossiers techniques amiante pour les bâtiments appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.JANO DIAGNOSTICS ET EXPERTISES12 600 €Procédure adaptée
13 novembre 2023Dépose, fourniture et pose de châssis de toiture sur le site de Melun, cour de la reine Blanche, appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.ETABLISSEMENTS LECUYER11 328 €Procédure adaptée
29 août 2023Fabrication, acquisition, livraison, montage et pose de mobiliers courants et spécifiques sur les différents sites de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine et Marne. - Aménagement menuisé et mobiliers sur mesureCREATIV BURO MOBILIER (CREATIV MOBILIER)83 000 €Appel d'offres ouvert
29 août 2023Réalisation de travaux neufs, d’entretien et de maintenance d’électricité, d’éclairage et courants fort et faible sur l’ensemble du patrimoine immobilier de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - Prestations sur le secteur sud de la SS-D-E125 k€Procédure adaptée
28 août 2023Réalisation de travaux neufs, d’entretien et de maintenance d’électricité, d’éclairage et courants fort et faible sur l’ensemble du patrimoine immobilier de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - Prestations sur le secteur nord de laCAURIS125 k€Procédure adaptée
12 juin 2023Mise en œuvre du programme national de prévention bucco-dentaire : actions d’accompagnement personnalisé dans les classes de primaire en zones défavorisées et actions d’éducation à l’hygiène bucco-dentaire auprès des enfants de maternelle en Seine-et-MarnUNION FR SANTE BUCCO DENT DELEG REG IDF90 000 €Procédure adaptée
27 avril 2023Maintenances préventive et corrective des portes, portails et autres fermetures automatiques et motorisés de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.AUTOMATISME-CONTROLE D'ACCES-ELECTRICITE. ASSISTANCE ET COMPTABILITE DES ENTREPRISES85 000 €Procédure adaptée
27 mars 2023Entretien des espaces verts, des abords, des patios et de la voirie sur 5 sites appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - Entretien des sites de Provins, de Veneux les Sablons et de Coulommiers,CROIX ROUGE FRANCAISE (ESAT COMMERCIALE LE TREMPLIN)67 000 €Procédure adaptée
16 mars 2023Maintenances préventive et corrective des installations thermiques, de V.M.C et d’E.C.S des sites de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.SEINE MARNAISE DE CHAUFFE RATIONNELLE80 000 €Procédure adaptée
10 février 2023Prestations de nettoyage de l’ensemble des locaux et vitreries de la CPAM de Seine-et-Marne - Nettoyage des locaux de CoulommiersSN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE167 k€Appel d'offres ouvert
10 février 2023Prestations de nettoyage de l’ensemble des locaux et vitreries de la CPAM de Seine-et-Marne - Nettoyage de la vitrerie de Rubelles, Melun, Provins, Le Mée sur Seine, Veneux les Sablons et Montereau Fault YonneHEMERA SERVICE PROPRETE109 k€Appel d'offres ouvert
10 février 2023Prestations de nettoyage de l’ensemble des locaux et vitreries de la CPAM de Seine-et-Marne - Nettoyage des locaux de RubellesSCOP L'AUDACIEUSE417 k€Appel d'offres ouvert
9 janvier 2023Entretien des espaces verts, des abords, des patios et de la voirie sur 8 sites appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - Entretien des sites de Rubelles, de Melun et du Mée sur Seine.IDVERDE (ILE DE FRANCE EST MAINTENANCE)59 000 €Procédure adaptée
2 janvier 2023Le présent marché, a pour objet la formation professionnelle des employés et cadres, de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - Ressources HumainesM2I SCRIBTEL34 000 €Procédure adaptée
2 janvier 2023Le présent marché, a pour objet la formation professionnelle des employés et cadres, de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - Ateliers de Co-développement « managers »ORSYS42 000 €Procédure adaptée
2 janvier 2023Le présent marché, a pour objet la formation professionnelle des employés et cadres, de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - InformatiqueDEMOS (DEMOS TRAINING)50 000 €Procédure adaptée
28 décembre 2022Le présent marché, a pour objet la formation professionnelle des employés et cadres, de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne. - Efficacité professionnelle/Développement personnelSQLI59 000 €Procédure adaptée
3 octobre 2022Maintenances préventive et corrective des installations de climatisation de la CPAM de Seine-et-MarneINVERT'AIR CLIMATISATION100 k€Procédure adaptée
28 septembre 2022La présente consultation porte sur des travaux de réaménagement du site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie à Le Mée sur Seine. - PeinturesENTREPRISE LAMOS8 500 €Procédure adaptée
28 septembre 2022La présente consultation porte sur des travaux de réaménagement du site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie à Le Mée sur Seine. - Plomberie, sanitaires, WCLA LOUISIANE8 169 €Procédure adaptée
28 septembre 2022La présente consultation porte sur des travaux de réaménagement du site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie à Le Mée sur Seine. - Démolition, Maçonnerie, AménagementDSL INGENIERIE36 500 €Procédure adaptée
28 septembre 2022La présente consultation porte sur des travaux de réaménagement du site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie à Le Mée sur Seine. - Menuiseries intérieuresMENUISERIE BOIS AGENCEMENT (MBA)60 771 €Procédure adaptée
1er septembre 2022Collecte, transport et destruction des archives et des documents confidentiels des différents sites de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.RECYGO83 500 €Procédure adaptée
4 août 20222022 PA 0005-Lot 5 - PLOMBERIE - VENTILATIONLA LOUISIANE32 916 €Procédure adaptée
3 août 20222022 PA 0005-Lot 4 - PEINTURES - SOLS SOUPLESENTREPRISE BERNIER38 000 €Procédure adaptée
3 août 20222022 PA 0005-Lot 6 - ELECTRICITEINDUSTRIE TERTIAIRE BATIMENT ELECTRICITE74 490 €Procédure adaptée
3 août 20222022 PA 0005-Lot 2 - MENUISERIES EXTERIEURESFAYAT BATIMENT (THOURAUD)60 000 €Procédure adaptée
2 août 20222022 PA 0005-Lot 1 - DEMOLITION - GROS ŒUVRE - CARRELAGE - VRDFRANCERGO143 k€Procédure adaptée
2 août 20222022 PA 0005-Lot 3 - AMENAGEMENTS INTERIEURSFRANCERGO109 k€Procédure adaptée
7 juillet 20222022PA0004-Maintenances préventive et corrective des extincteurs, des BAES et du Réseau d’Incendie Armé ainsi que la confection de plans d’évacuation pour l’ensemble des sites de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.YCARS80 000 €Procédure adaptée
6 mai 20222022 PA 0001-Marché de travaux suivant les préconisations des audits réalisés pour la dépose et la pose d’onduleurs, modifiant les circuits électriques existants impliqués sur les différents sites de la CPAM 77.GTIE OISE68 700 €Procédure adaptée
16 mars 20222021PA0013-Lot 1 : Maintenances préventive et corrective des installations de protection contre l’incendieYCARS42 000 €Procédure adaptée
22 octobre 20212021PA0011-Fourniture et livraison de produits d’hygiène ainsi que la mise à disposition et l’installation des distributeurs afférents.PAREDES P.N.E. (APURA TROYES A SUPPRIMER)85 000 €Procédure adaptée
12 octobre 20212021PA0008-Télésurveillance à distance des sites protégés de la CPAM de Seine-et-Marne.SECURI-COM85 000 €Procédure adaptée
5 octobre 20212021AO0009-Lot 1 : Chèques multiservices hygiène pour l’achat de masques, gants et gels.UPCOOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)107 k€Appel d'offres ouvert
5 octobre 20212021AO0009-Lot 2 : Chèques multiservices alimentaires.UPCOOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)55 000 €Appel d'offres ouvert
18 août 20212021PA0004-Lot 2:Gardiennage du siège à Rubelles et prestations exceptionnelles sur l’ensemble des sitesGUARD SECURITY PRIVEE125 k€Procédure adaptée
17 août 20212021PA0004-Lot 3: Mise à disposition d’agents de sécurité sur les différents sitesREACTIV SECURITE450 k€Procédure adaptée
6 août 20212021AO0006-Lot 2 : Chèques multiservices hygiènes pour l’achat de protections hygiéniques.UPCOOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)32 100 €Appel d'offres ouvert
7 juillet 2021Travaux de désamiantage et remise en état d’un bâtiment à coulommiers lot 3 : Plomberie / Sanitaires / Electricité 2021PA0005LA LOUISIANE21 491 €Procédure adaptée
22 juin 20212021AO0003-Lot 1:Masques : FFP2 à usage uniqueDMM-EUROPE (ECLECTIC DISTRIBUTION)35 000 €Appel d'offres ouvert
18 juin 20212021AO0003-Lot 3:Gels hydro-alcooliques, lingettes nettoyantes et désinfectantes, sprays désinfectants et distributeurs associés.DAUGERON ET FILS (DAUGERON)168 k€Appel d'offres ouvert
18 juin 20212021AO0003-Lot 2:Masques chirurgicaux de type II à usage unique.KAWA40 000 €Appel d'offres ouvert
18 juin 20212021AO0003-Lot 4:Gants vinyle non poudrés.KAWA5 600 €Appel d'offres ouvert
12 avril 20212020PA0013-Lot 1 : Prestations sur le secteur sud de la Seine-et-MarneELECTRIC77250 k€Procédure adaptée
12 avril 20212020PA0013-Lot 2 : Prestations sur le secteur nord de la Seine-et-MarneELECTRIC77185 k€Procédure adaptée
10 février 20212020PA0011-Lot 2 : Travaux de peinture et de revêtements murauxENTREPRISE LAMOS50 000 €Procédure adaptée
10 février 20212020PA0011-Lot 1 : Travaux de revêtements de solsSA PEINTURES PARIS SUD80 000 €Procédure adaptée
4 décembre 20202020PA0007-Lot 1 : Prestations dans le secteur sud de la Seine-et-MarneLA LOUISIANE80 000 €Procédure adaptée
4 décembre 20202020PA0007-Lot 2 : Prestations dans le secteur nord de la Seine-et-MarneLA LOUISIANE60 000 €Procédure adaptée
3 décembre 20202020AO0010-Lot 1 : Chèques multiservices hygiènes pour l’achat de masques, gants et gelEDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')160 k€Appel d'offres ouvert
3 décembre 20202020AO0010-Lot 2 : Chèques multiservices hygiènes pour l’achat de protections hygiéniques.UPCOOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)66 670 €Appel d'offres ouvert
10 novembre 20202020PA0008-Prestation de mise à disposition d’agents de sécurité dans le cadre de la prévention sanitaire sur les sites de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine et MarneLKD SECURITE125 k€Procédure adaptée
24 août 20202020PA0004-Dépannages et/ou remplacements sur tout type de protection solaire intérieure et extérieure ainsi que la mise en place de nouveaux matériels dans les bâtiments de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.ATELIER CENTRAL DES STORES- ACDS70 000 €Procédure adaptée
11 mars 20202020PA0001-Lot 1 : Maintenances des ascenseurs et monte-charges sur le secteur sud de la Seine-et-MarneASCENSEURS FABRICATION ENTRETIEN MONTAGE65 000 €Procédure adaptée
11 mars 20202020PA0001-Lot 2 : Maintenances des ascenseurs et monte-charges sur le secteur nord de la Seine-et-MarneASCENSEURS FABRICATION ENTRETIEN MONTAGE42 000 €Procédure adaptée
14 février 20202019 AO 0025-Lot 4 Nettoyage des locaux et de la vitrerie intérieure et extérieure de ProvinsSUN SERVICE43 436 €Appel d'offres ouvert
14 février 20202019 AO 0025-Lot 3 Nettoyage des locaux et de la vitrerie intérieure et extérieure de Bussy Saint Georges, Lognes et MeauxSN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE178 k€Appel d'offres ouvert
14 février 20202019 AO 0025-Lot 5 Nettoyage des locaux et de la vitrerie intérieure et extérieure de Melun, Savigny le Temple et Le Mée sur SeineSN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE118 k€Appel d'offres ouvert
14 février 20202019 AO 0025-Lot 1 Nettoyage des locaux et de la vitrerie intérieure et extérieure de RubellesARCADE NETTOYAGE431 k€Appel d'offres ouvert
14 février 20202019 AO 0025-Lot 6 Nettoyage des locaux et de la vitrerie intérieure et extérieure de Veneux les Sablons et Montereau Fault YonneARCADE NETTOYAGE104 k€Appel d'offres ouvert
14 février 20202019 AO 0025-Lot 2 Nettoyage des locaux et de la vitrerie intérieure et extérieure de CoulommiersDERICHEBOURG PROPRETE97 948 €Appel d'offres ouvert
5 février 20202019PA0022-Maintenances préventive et corrective des portes, portails et autres fermetures automatiques et motorisés de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.LACROIX (LACROIX PORTES AUTOMATIQUES)50 000 €Procédure adaptée
30 janvier 20202019PA0021-Lot 1 : Entretien du siège de Rubelles et des unités de traitement de Melun et Le Mée sur SeineIDVERDE (ILE DE FRANCE EST MAINTENANCE)60 056 €Procédure adaptée
13 janvier 20202019PA0023-Maintenances préventive et corrective des installations thermiques, de VMC et d’ECS des sites de la CPAM de Seine-et-Marne.ENGIE ENERGIE SERVICES (EES IDF HABITAT ET COLLECTIVITES 2)85 000 €Procédure adaptée
23 décembre 20192019PA0019-Lot 1 Fourniture et pose de cloisons sèches et amoviblesSOCIETE GENERALE FAUX PLAFONDS ISOLATION167 k€Procédure adaptée
23 décembre 20192019PA0019-Lot 2 Fourniture et pose de matériaux pour faux plafonds démontablesBERIN PLAFONDS33 333 €Procédure adaptée
18 décembre 20192019PA0021-Lot 2 (réservé) : Entretien de l’unité de traitement de Veneux les SablonsSMAP ESPACES VERTS5 940 €Procédure adaptée
18 décembre 20192019PA0021-Lot 3 (réservé) : Entretien des unités de traitement de Provins et CoulommiersSMAP ESPACES VERTS14 250 €Procédure adaptée
18 décembre 20192019PA0021-Lot 4 (réservé) : Entretien des unités de traitement de Bussy Saint Georges et MeauxSMAP ESPACES VERTS14 640 €Procédure adaptée
25 octobre 20192019PA0017-Acquisition, livraison, montage et installation de fauteuils et sièges pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-et-Marne.BUREAU COLLECTIVITE MONTAGE SERVICES33 900 €Procédure adaptée
18 octobre 20192019PA0010-Lot 5 Elagage, abattage et dessouchage des arbres des 8 sites appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine et MarneAU COEUR DE L'ARBRE16 666 €Procédure adaptée
7 octobre 20192019AO0005-R�alisation d’analyses de biologie m�dicale, y compris le ramassage et le transport des pr�l�vementsINOVIE ARMAINVILLIERS500 k€Appel d'offres ouvert
19 août 20192019PA0008-Lot 1 : Séances de sensibilisation et de dépistage bucco-dentaire individuel auprès des enfants scolarisés en primaireUNION FR SANTE BUCCO DENT DELEG REG IDF46 000 €Procédure adaptée
19 août 20192019PA0008-Lot 2 : Séances d’éducation à l’hygiène bucco-dentaire auprès des enfants scolarisés en maternelleUNION FR SANTE BUCCO DENT DELEG REG IDF20 000 €Procédure adaptée
26 juillet 20192019PA0006-Traitement des opérations bancaires et de fourniture des services bancaires associés.CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL SOCIETE A MISSION (APPLICATION LOI PACTE)42 345 €Procédure adaptée

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