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Marchés recensés

Montant cumulé

1,5 M€

Premier et dernier marché

17 novembre 2021 · 11 juin 2026

Tendance 12 mois

indéterminée

Secteurs et implantation

Acheteurs

SATT PARIS SACLAY : 2 marchés, 70 000 €
INSTITUT CURIE : 1 marché, 1,4 M€
FRANCE TELEVISIONS : 1 marché, non renseigné

Co-traitance

Aucun groupement constaté dans les données publiées.

Marchés arrivant à échéance

1 contrat en cours, prochaine échéance 1er janvier 2028. Ces marchés vous intéressent ? Réservez un appel gratuit.

Historique des marchés

Notifié le	Objet	Acheteur	Montant	Procédure
11 juin 2026	Accord-cadre multi-attributaires pour des prestations de conseil en propriété industrielle pour la protection des innovations: Lot 2 : Chimie et biochimie	INSTITUT CURIE	1,4 M€	Appel d'offres ouvert
1er janvier 2024	Le marché a pour objet des prestations de conseils juridiques hors procédures juridictionnelles (ou préparatoires) - Conseil en propriété industrielle (dépôt de marques et brevets auprès de l’INPI)	FRANCE TELEVISIONS	non renseigné
16 mars 2022	Accord-cadre multi-attributaires pour des prestations de conseil en propriété industrielle pour la protection des innovations - BTS	SATT PARIS SACLAY	70 000 €
17 novembre 2021	Accord-cadre multi-attributaires pour des prestations de conseil en propriété industrielle pour la protection des innovations -	SATT PARIS SACLAY	non renseigné	Appel d'offres ouvert

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D'après les données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr, mises à jour le 19 octobre 2026. La couverture n'est pas exhaustive : certains acheteurs et plateformes ne publient pas encore.