OPERIS
SIREN 453874687 · Programmation informatique (NAF 62.01Z) · Loire-Atlantique · GE
Marchés recensés
134
Montant cumulé
159,1 M€
Premier et dernier marché
21 mars 2019 · 3 août 2026
Tendance 12 mois
baisse (-95 %)
Secteurs et implantation
- Services informatiques, Hérault (14)
- Services informatiques, Yvelines (10)
- Équipements de laboratoire et d'optique, Hautes-Alpes (5)
- Services informatiques, Hauts-de-Seine (5)
- Logiciels et systèmes d'information, Bouches-du-Rhône (4)
- Services informatiques, Bouches-du-Rhône (4)
- Services informatiques, Alpes-Maritimes (4)
- Logiciels et systèmes d'information, Alpes-Maritimes (4)
- Logiciels et systèmes d'information, Moselle (4)
- Logiciels et systèmes d'information, Somme (3)
- Logiciels et systèmes d'information, Nord (3)
- Services informatiques, Pas-de-Calais (3)
- Services informatiques, Saône-et-Loire (3)
- Logiciels et systèmes d'information, Doubs (3)
- Logiciels et systèmes d'information, Seine-Saint-Denis (2)
- Services informatiques, Gard (2)
- Logiciels et systèmes d'information, Ille-et-Vilaine (2)
- Logiciels et systèmes d'information, Hauts-de-Seine (2)
- Services informatiques, Rhône (2)
- Logiciels et systèmes d'information, Seine-et-Marne (2)
- Services aux entreprises, Val-de-Marne (2)
- Logiciels et systèmes d'information, Pas-de-Calais (2)
- Meubles et aménagements, Moselle (2)
- Logiciels et systèmes d'information, Indre-et-Loire (2)
- Services informatiques, Nord (2)
- Services informatiques, Seine-Maritime (2)
- Logiciels et systèmes d'information, Martinique (2)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Val-de-Marne (1)
- Logiciels et systèmes d'information, Gard (1)
- Services de réparation et d'entretien, Val-d'Oise (1)
Acheteurs
- MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : 7 marchés, 1,2 M€
- COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) : 6 marchés, 960 k€
- EURO-METROPOLE DE METZ : 6 marchés, 433 k€
- DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES : 5 marchés, 140,7 M€
- METROPOLE NICE COTE D AZUR : 4 marchés, 3,2 M€
- CU GRAND BESANCON METROPOLE : 4 marchés, 850 k€
- SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (SERVICE DE LA DIRECTION) : 4 marchés, 403 k€
- TERRE DE PROVENCE : 4 marchés, 232 k€
- CA LE GRAND CHALON : 4 marchés, 188 k€
- MEGALIS BRETAGNE : 3 marchés, 1,7 M€
- METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE : 3 marchés, 957 k€
- COMMUNE DE CANNES (MAIRIE) : 3 marchés, 553 k€
- DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YVELINES : 3 marchés, 360 k€
- COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE : 3 marchés, 290 k€
- COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS : 3 marchés, 280 k€
- TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE : 3 marchés, 256 k€
- COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE) : 3 marchés, 151 k€
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN : 2 marchés, 700 k€
- CA DU NIORTAIS : 2 marchés, 410 k€
- COMMUNE DE CHELLES (MAIRIE) : 2 marchés, 131 k€
Co-traitance
- CIRIL GROUP : 1 groupement en commun
Marchés arrivant à échéance
27 contrats en cours, prochaine échéance 30 novembre 2026. Suivez cette entreprise et recevez ses prochains marchés, gratuitement.
Historique des marchés (page 1 sur 2)
| Notifié le | Objet | Acheteur | Montant | Procédure |
|---|---|---|---|---|
| 3 août 2026 | Accord cadre composite (forfait et bons de commande) pour la maintenance et l’assistance de la suite logicielle d’urbanisme Oxalis. Expert et du GNAU | COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE | 132 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 21 juillet 2026 | MAINTENANCE LOGICIEL SPECIFIQUE OXALIS | COMMUNE DE CRETEIL (MAIRIE) | 60 000 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er juillet 2026 | Maintenance et évolution progiciel OPERIS - Droits de cités, Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU), Talamhis, Tulipe. DU 01/01/2026 AU 31/12/2026 RECONDUCTION 2027, 2028, 2029 | LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE | 240 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 19 juin 2026 | Maintenance et suivi de la suite logicielle de gestion des dossiers d’autorisation d’urbanisme et de Foncier et Hébergement du téléservice de dépôt en ligne | CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE | 322 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 17 juin 2026 | Maintenance et hébergement des logiciels GNAU et OXALIS pour le service Urbanisme et Foncier | CA LE GRAND CHALON | 57 008 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er juin 2026 | Prestations de développement et de maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données informatiques aux fins de leur fourniture aux services internes de la DGFiP et aux collectivités. | SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (SERVICE DE LA DIRECTION) | 120 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 19 mai 2026 | MAINTENANCE ET SUPPORT DE BASE POUR LE LOGICIEL OXALIS | COMMUNE DE VELIZY VILLACOUBLAY (MAIRIE) | 55 839 € | Procédure adaptée |
| 29 avril 2026 | MAINTCE & PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES LOGICIELS | TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE | 99 106 € | Appel d'offres ouvert |
| 26 mars 2026 | Contrat de maintenance pour le logiciel OXALIS et le portail GNAU | COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE) | 115 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 23 mars 2026 | MAINTENANCE SOLUTION LOGICIELLE DROIT DE CITE ET PRESTATIONS ASSOCIEES | COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE | 100 000 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 9 mars 2026 | Contrat de maintenance et d’assistance des utilisateurs du logiciel VS LOCATIF | COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE) | 6 811 € | Procédure avec négociation |
| 27 janvier 2026 | MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L’APPLICATION DU DROIT DU SOL | EURO-METROPOLE DE METZ | 70 000 € | Procédure adaptée |
| 1er janvier 2026 | CONTRAT DE MAINTENANCE OPERIS OXALIS | COMMUNE D ARGENTEUIL (MAIRIE) | 67 781 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er décembre 2025 | Le présent accord-cadre couvre l’hébergement et les droits d’usage de l’application Oxalis | COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE | 200 k€ | Procédure adaptée |
| 9 octobre 2025 | Maintenance et acquisition de prestations complémentaires du logiciel DROITS DE CITES | COMMUNE DE CANNES (MAIRIE) | 199 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 9 octobre 2025 | MAINTENANCE HEBERGEMENT ASSISTANCE ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL DROITS DE CITES | COMMUNE DE CANNES (MAIRIE) | 220 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er septembre 2025 | Maintenance de la solution OXALIS pour la gestion de l’Application du Droit des Sols (ADS) | COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE) | 43 000 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 31 juillet 2025 | ACQ ET MAINTENANCE SOLUTION GESTION AUTORISATIONS URBANISME ET PRESTA ASSOCIÉES | SOLURIS (SOLUTIONS NUMERIQUES TERRITORIALES INNOVANTES) | 220 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er juillet 2025 | CONTRAT DE MAINTENANCE DROITS DE CITES | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS | 61 880 € | Procédure adaptée |
| 27 juin 2025 | AC BDC EXCLUSIVITE OXALIS GNAU 2026-2029 | COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS | 80 000 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 24 juin 2025 | BDC EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L’APPLICATION DU DROIT DU SOL | EURO-METROPOLE DE METZ | 70 000 € | Procédure adaptée |
| 1er juin 2025 | MAINTENANCE DU LOGICIEL OXALIS POUR LA GESTION DES DOSSIERS D’APPLICATION DU DROIT DES SOLS, DU CADASTRE ET DE L’URBANISME | COMMUNE DE SURESNES (MAIRIE) | 79 350 € | Procédure adaptée |
| 16 mai 2025 | Prestations de développement et de maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données informatiques aux fins de leur fourniture aux services internes de la DGFiP et aux collectivités. | SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (SERVICE DE LA DIRECTION) | 28 076 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 6 mai 2025 | MAINTENANCE ASSISTANCE PROGICIEL DROITS DE CITES GESTION INFORMATISEE DU DROIT DU SOL ET DU FONCIER | COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE) | 60 000 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 18 avril 2025 | 25S034 - Hébergement, maintenance du progiciel OXALIS-EXPERT, du GNAU et des modules complémentaires | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN | 400 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 8 avril 2025 | TIERCE MAINTENANCE LOGICIEL DROIT DE CITES MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DU MODULE GUICHET DES AUTORISATIONS D URBANISME ET PRESTATIONS ASSOCIES | COMMUNE DE VERSAILLES (MAIRIE) | 190 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 31 mars 2025 | Logiciel ADS = Acquisito /Installo /Formato + Hébergement /Maintenance | TERRE DE PROVENCE | 85 520 € | Procédure adaptée |
| 5 mars 2025 | Maintenance corrective, évolutive et services associés des logiiels OXALIS et du guichet numérique des autorisations d’urbanisme solidaire | THONON AGGLOMERATION | 180 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 4 mars 2025 | Maintenance du progiciel OXALIS et module DIA | CA CAUX SEINE AGGLO | 49 916 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 7 février 2025 | HEBERGEMENT,MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DU LOGICIEL OXALIS | COMMUNE DE CLAMART (MAIRIE) | 200 k€ | Procédure adaptée |
| 3 février 2025 | CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELLE "OXALIS" | CA GRAND CHATELLERAULT | 74 050 € | Procédure adaptée |
| 31 décembre 2024 | CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL OXALIS | COMMUNE DE SALON DE PROVENCE (MAIRIE) | 48 553 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 23 décembre 2024 | PRESTATIONS ASSISTANCE ET MAINTENANCE POUR SOLUTIONS OPERIS | COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN | 60 000 € | Procédure adaptée |
| 23 décembre 2024 | Prestations d’assistance et de maintenance pour les solutions Operis | COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN | 60 000 € | Procédure adaptée |
| 17 décembre 2024 | MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SUITES LOGICIELLES DE LA SOCIETE OPERIS UTILISEES POUR LA GESTION DE L’URBANISME ET LA GESTION DE L’OCCUPATION DU PATRIMOINE | CA DU NIORTAIS | 210 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 7 novembre 2024 | MAINTENANCE OXALIS - URBANISME | COMMUNE DE TROYES (MAIRIE) | 102 k€ | Procédure adaptée |
| 26 septembre 2024 | HEBERGEMENT - MAINTENANCE ET PRESTATIONS - SERVICES ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DE GEOMASgroupement conjoint | DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES | 40 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 28 août 2024 | CAM – Maintenance, acquisition et prestations associées sur le logiciel Oxalis : logiciel de gestion d’urbanisme pour le foncier et pour les autorisations du droit des sols | METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE | 627 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er juillet 2024 | MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DROITS DE CITES ET PRESTATIONS ASSOCIEES | COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE | 221 k€ | Procédure adaptée |
| 27 juin 2024 | REALISATION DES SERVICES DE MAINTENANCE ET SUPPORT DE BASE. MAINTENANCE CORRECTIVE - PREVENTIVE ET EVOLUTIVE MISE A JOUR ASSISTANCE UTILISATEURS ET FOURNITURES DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES | COMMUNE DE MONTREUIL (MAIRIE) | 60 000 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 21 juin 2024 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) | 160 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 21 juin 2024 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE | 160 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 27 mars 2024 | HEBERGEMENT - MAINTENANCE ET PRESTATIONS - SERVICES ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DE GEOMAS | DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES | 40 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 26 mars 2024 | Hébergement, assistance technique et fonctionnelle, maintenance logicielle et matériel des composants du système informatique pour la ville d’Ajaccio et la CAPA / lot 29 OXALIS | COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN | 70 000 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 20 mars 2024 | MAINTENANCE LOGICIEL POUR LA GESTION DE L’URBANISME ET L’OCCUPATION DU PATRIMOINE | CA DU NIORTAIS | 200 k€ | Procédure adaptée |
| 13 février 2024 | MAINTENANCE PROGICIEL DROITS DES CITES GESTION DES DOSSIERS D’APPLICATION DU DROIT DE SOLS GESTION DU CADASTRE ET DE L’URBANISME | COMMUNE DE GENNEVILLIERS (MAIRIE) | 41 111 € | Procédure adaptée |
| 22 janvier 2024 | MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L’APPLICATION DU DROIT DU SOL | EURO-METROPOLE DE METZ | 70 000 € | Procédure adaptée |
| 22 janvier 2024 | HEBERGEMENT - MAINTENANCE ET PRESTATIONS - SERVICES ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DE GEOMAS | DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES | 30 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 19 janvier 2024 | Maintenance et l’hébergement du progiciel OXALIS et GNAU | CA LE GRAND CHALON | 1 890 € | |
| 17 janvier 2024 | HEBERGEMENT - MAINTENANCE ET PRESTATIONS - SERVICES ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DE GEOMAS | DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES | 30 M€ | Appel d'offres ouvert |
| 1er janvier 2024 | TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU PROGICIEL OXALIS ET DU PORTAIL GNAU | CU GRAND BESANCON METROPOLE | 220 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 28 décembre 2023 | M2023 041 Prestations de maintenance, hébergement et extension des applications du progiciel Oxalis pour les services de SNA | CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION | 160 k€ | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 14 décembre 2023 | Maintenance et prestations associées de la solution logicielle de gestion des autorisations du droit des sols | COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE | 24 782 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 30 novembre 2023 | MAINTENANCE/HEBERGEMENT ET SUPPORT DE BASE POUR LE PROGICIEL OXALIS | COMMUNE DE VILLEPINTE (MAIRIE) | 40 716 € | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 21 novembre 2023 | ACBC MAINTENANCE LOGICIEL OXALIS 2024-2027 | COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 16 novembre 2023 | FF - MAINTENANCE, ASSISTANCE & ÉVOLUTIONS DU PROGICIEL DDC AINSI QUE LES MODULES & PRESTATIONS ASSOCIÉS | METROPOLE NICE COTE D AZUR | 800 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 27 octobre 2023 | 23013 - Maintenance, assistance, prestations annexes et fourniture de modules/licences supplémentaires du progiciel « Droit des Cités » et « Guichet Numérique des autorisations d’Urbanisme » | PARIS - VALLEE DE LA MARNE | non renseigné | |
| 27 juillet 2023 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 18 juillet 2023 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 6 juillet 2023 | Prestation de développement évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données informatiques aux fins de leur fourniture aux services internes de la DGFIP et aux collectivités | SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (SERVICE DE LA DIRECTION) | 135 k€ | |
| 1er juillet 2023 | MAINTENANCE ET HEBERGEMENT "OXALIS ET GNAU" | COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE (MAIRIE) | 60 000 € | Procédure adaptée |
| 29 juin 2023 | MARCHE PUBLIC 2023-03 DE FOURNITURE, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SOLUTIONS NUMERIQUES GNAU ET OXALIS POUR LE COMPTE DU SYNDICAT MIXTE MEGALIS BRETAGNE AU BENEFICE DE SES ADHERENTS | MEGALIS BRETAGNE | non renseigné | |
| 29 juin 2023 | FOURNITURE, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SOLUTIONS NUMERIQUES OXALIS ET GNAU POUR LE COMPTE DU SM MEGALIS BRETAGNE AU BENEFICE DE SES ADHERENTS | MEGALIS BRETAGNE | 950 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 3 mai 2023 | Logiciel ADS = Acquisito /Installo /Formato + Hébergement /Maintenance | TERRE DE PROVENCE | 45 380 € | Procédure adaptée |
| 17 avril 2023 | Logiciel ADS = Acquisito /Installo /Formato + Hébergement /Maintenance | TERRE DE PROVENCE | 56 340 € | Procédure adaptée |
| 30 mars 2023 | MISSION D’ETUDE STRATEGIQUE POUR L’EVALUATION DES BESOINS EN EQUIPEMENTS PUBLICS SCOLAIRES | COMMUNE DE THIAIS (MAIRIE) | 249 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 7 mars 2023 | 23012A01-Maintenance et prestations complémentaires liées aux logiciels Droits de Cités, GNAU et TALAMHIS | TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE | 78 663 € | Procédure adaptée |
| 7 mars 2023 | MAINTCE & PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES LOGICIELS | TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE | 78 663 € | Appel d'offres ouvert |
| 20 février 2023 | MAINTENANCE POUR LOGICIEL DE GESTION DROITS DE CITES | COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE) | 17 051 € | Procédure adaptée |
| 10 février 2023 | FF - MAINTENANCE, ASSISTANCE & ÉVOLUTIONS DU PROGICIEL DDC AINSI QUE LES MODULES & PRESTATIONS ASSOCIÉS | METROPOLE NICE COTE D AZUR | 800 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er janvier 2023 | MS0 A BdC SOLUTION DE GESTION DU DROIT DES SOLS | EURO-METROPOLE DE METZ | 70 000 € | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 21 décembre 2022 | Marché de maintenance et d évolution du progiciel Operis pour 4 ans | LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE | 49 925 € | Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 18 juillet 2022 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 18 juillet 2022 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 20 juin 2022 | Prestations de développement et maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données informatiques sur CDRoms et DVDRoms aux fins de leur fourniture aux services internes de la DGFIP et | SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (SERVICE DE LA DIRECTION) | 120 k€ | |
| 8 juin 2022 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 8 juin 2022 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er juin 2022 | MAINTENANCE DU LOGICIEL OXALIS POUR LA GESTION DES DOSSIERS D’APPLICATION DU DROIT DES SOLS, DU CADASTRE ET DE L’URBANISME | COMMUNE DE SURESNES (MAIRIE) | 78 000 € | Procédure adaptée |
| 16 mai 2022 | ETUDE PROSPECTIVE SCOLAIRE SUR LE PAYS ROCHOIS | COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS | 58 380 € | Procédure adaptée |
| 20 avril 2022 | FF - MAINTENANCE, ASSISTANCE & ÉVOLUTIONS DU PROGICIEL DDC AINSI QUE LES MODULES & PRESTATIONS ASSOCIÉS | METROPOLE NICE COTE D AZUR | 800 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 7 mars 2022 | PROGICIEL VS LOCATIF | CU GRAND BESANCON METROPOLE | 210 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 7 mars 2022 | PROGICIEL VS LOCATIF | CU GRAND BESANCON METROPOLE | 210 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 2 février 2022 | La consultation concerne l’évolution, l’extension et la maintenance de l’application OXALIS | COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE | non renseigné | |
| 1er février 2022 | ACBC MAINTENANCE HEBERGEMENT OXALIS GNAU 2022-2025 | COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS | 40 000 € | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 27 janvier 2022 | Evolution vers le guichet numérique des actes d’urbanisme de l’outil OXALIS | GRAND ANGOULEME | 41 975 € | |
| 14 janvier 2022 | IM MAPA 023-Maintenance et support de base du progiciel VSLOCATIF | COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES (MAIRIE) | 200 k€ | Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 1er janvier 2022 | MS0 A BdC SOLUTION DE GESTION DU DROIT DES SOLS | EURO-METROPOLE DE METZ | 70 000 € | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 23 novembre 2021 | MS01 ACQUISTION DE MODULES ET HEBERGEMENT POUR LE GNAU | EURO-METROPOLE DE METZ | 83 333 € | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 8 novembre 2021 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 8 novembre 2021 | Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité | MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE | 160 k€ | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 28 septembre 2021 | A214039 MOD-Diagnostic et prospective des effectifs scolaires et des établissements du 1er degré | COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES (MAIRIE) | 60 000 € | Procédure adaptée |
| 23 septembre 2021 | 2021032-Acquisition d’un Guichet Numérique de dématérialisation des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) et des modules associés | COMMUNE DE CHELLES (MAIRIE) | 110 k€ | Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 18 août 2021 | 2021-PA-URB-018-Acquisition, mise en place, maintenance et hébergement d’un guichet numérique de dématérialisation des autorisations d’urbanisme | CA COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION | 205 k€ | Procédure adaptée |
| 10 août 2021 | Il s’agit de réaliser une étude préalable à l’élaboration d’un schéma scolaire municipal visant à la modernisation et l’amélioration des conditions d’accueil des enfants et à la rationalisation du patrimoine scolaire. Celle-ci devra inclure les problémati | COMMUNE DE GENTILLY (MAIRIE) | 21 825 € | |
| 10 août 2021 | Fourniture d’un logiciel d’instruction des dossiers ADS, formations et maintenances associées | LE HAVRE SEINE METROPOLE | 45 500 € | Procédure adaptée |
| 27 juillet 2021 | Logiciel ADS = Acquisito /Installo /Formato + Hébergement /Maintenance | TERRE DE PROVENCE | 44 865 € | Procédure adaptée |
| 26 juillet 2021 | Extension du logiciel d’urbanisme et intégration de la dématérialisation des documents | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE | 29 923 € | Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable |
| 30 juin 2021 | HEBERGEMENT - MAINTENANCE ET PRESTATIONS - SERVICES ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DE GEOMAS | DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES | 700 k€ | Appel d'offres ouvert |
| 29 juin 2021 | PA211500-Acquisition, mise en uvre, maintenance et évolution d’une solution de gestion de l’Application du Droit des Sols (ADS) | COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE) | 101 k€ | Procédure adaptée |
| 25 juin 2021 | Fourniture d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme | CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION | 60 000 € | Procédure adaptée |
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