REALITES ENVIRONNEMENT

SIREN 508444437 · Ingénierie, études techniques (NAF 71.12B) · Ain · PME

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Marchés recensés
143
Montant cumulé
20,1 M€
Premier et dernier marché
18 mars 2019 · 11 août 2026
Tendance 12 mois
hausse (+153 %)

Secteurs et implantation

Acheteurs

Co-traitance

Marchés arrivant à échéance

37 contrats en cours, prochaine échéance 5 octobre 2026. Suivez cette entreprise et recevez ses prochains marchés, gratuitement.

Historique des marchés (page 1 sur 2)

Notifié leObjetAcheteurMontantProcédure
11 août 2026Msub11 : moe pour des travaux d’assainissement - commune de chambost-longessaigne: Accord cadregroupement conjointCC DES MONTS DU LYONNAIS9 912 €Appel d'offres ouvert
4 août 2026MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA CORCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN400 k€Appel d'offres ouvert
31 juillet 2026SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DIAGNOSTIC DES RESEAUX ET STEP DE CORMORANCHE-SUR-SAONE ET CHANOZ-CHATENAYCC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)113 k€Procédure adaptée
30 juillet 2026PLAN DE GESTION STRATEGIQUE DES MILIEUX HUMIDES SUR BASSINS VERSANTS DE LA MOUGE DE LA PETITE GROSNE ET AFFLUENTS SAONECA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION68 325 €Procédure adaptée
22 juillet 2026Mission de maîtrise d’oeuvre pour des travaux d’assainissement et d’eau potable sur le territoire de la CORgroupement conjointCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN400 k€Appel d'offres ouvert
6 juillet 2026Elaboration du schéma directeur dassainissement (SDA)SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT)216 k€Appel d'offres ouvert
12 juin 20262025-55-A - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES STATIONS D’EPURATION DES COMMUNES DE COLOMBIER LE JEUNE, ETABLES (CHERE), ST BARTHELEMY LE PLAIN ET LEMPS (VILLAGE)CA ARCHE AGGLO23 700 €Procédure adaptée
15 mai 2026ZONAGESCC PORTE DU JURA95 950 €Procédure adaptée
20 avril 2026MISSION MOE MISE EN CONFORMITE DU SA DU BUVETCOMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE105 k€Procédure adaptée
13 avril 2026schema directeur EAU POTABLE et ASSAINISSEMENT de la CSE d ArcSINOTIV'EAU50 065 €Appel d'offres ouvert
12 mars 2026LOT 2 DROME - SCHEMAS DIRECTEURS EU EP ARCHE AGGLOCA ARCHE AGGLO225 k€Appel d'offres ouvert
12 mars 2026Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d’Arche Agglogroupement conjointCA ARCHE AGGLO900 k€Appel d'offres ouvert
4 mars 2026SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011COMMUNE DE DONZERE (MAIRIE)70 175 €Procédure adaptée
3 mars 2026Elaboration d un Schema directeur d asainissement intercommunal sur le territoire de la Communaute de communes du CLunisoisCC DU CLUNISOIS400 k€Appel d'offres ouvert
27 février 2026SDA ETUDE PLUIESYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT DU PONT DE SOLLIERES170 k€Procédure adaptée
25 février 2026Diagnostic périodique sur le système d’assainissement du BuvetCOMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE99 550 €Procédure adaptée
25 février 2026DIAGNOSTIC PERIODIQUE SYST ASSAINISSEMENT BUVETCOMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE130 k€Procédure adaptée
13 février 2026Création du parc d’activités des Mitronnes : maîtrise d’oeuvre relative à la déconstruction partielle et réhabilitation de la station d’épuration FPR du siteCC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE25 111 €Procédure adaptée
29 janvier 2026MISSIONS D’ETUDES HYDRAULIQUES SUR LES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE MBACA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION150 k€Procédure adaptée
21 janvier 2026Autorisation environnementale pour la création du Parc d’Activités Visionis 7groupement solidaireCC VAL DE SAONE CENTRE86 875 €Appel d'offres ouvert
5 janvier 2026Missions d’études hydrauliques sur les eaux pluviales sur le territoire de la Communauté d’agglomération Mâconnais Beaujolais AgglomérationCA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION150 k€Procédure adaptée
22 décembre 202500239 ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION AEP CCSCC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU155 k€Appel d'offres ouvert
17 décembre 2025Etudes diagnostiques et schémas directeurs d’assainissement et de gestion des eaux pluviales - Marché subséquent n°2 : Diagnostic et schéma directeur assainissement de la commune de LézigneuxLOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA94 085 €Procédure adaptée
13 novembre 2025Budget assainissement : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE VAUX ES PRES (COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX)CU GRAND BESANCON METROPOLE75 000 €Procédure adaptée
30 octobre 2025LOT 1 ETUDES DIAGNOSTIC SYSTEMES ASS SAINT DIDIER FORMANSCC DOMBES SAONE VALLEE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)65 655 €Procédure adaptée
17 octobre 2025Schéma directeur Grandvillars/BeaucourtCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF)229 k€Appel d'offres ouvert
1er octobre 2025SDA ASST LENTIGNY VILLEMONTAISROANNAISE DE L'EAU (EAUX PLUVIALES)83 950 €Procédure adaptée
1er octobre 2025DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT GENEUILLE-CUSSEY SUR L’OGNON-LES AUXONS-CHATILLON LE DUC (60%)- ETUZ-BOULOT-BUSSIERESCU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)140 k€Procédure adaptée
26 septembre 2025Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAISCU GRAND BESANCON METROPOLE60 000 €Procédure adaptée
12 septembre 2025ETUDE DISG SYSTMES ASSAINISSEMENT PONTCH ARTHAUDS - CHAMBOST ALLIERES - LES SAUVAGES - LAMURE/AZ - ST ROMAIN ET MARNANDCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN274 k€Appel d'offres ouvert
28 août 2025DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNECU GRAND BESANCON METROPOLE60 000 €Procédure adaptée
4 août 2025Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation de la station d’épuration de Lamure-sur-Azergues Le Charbonniergroupement conjointCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN67 300 €Procédure adaptée
30 juillet 2025Réalisation des schémas directeurs d’assainissement d’ANNEYRON - LOT 2COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)142 k€Appel d'offres ouvert
17 juillet 2025Mission de maitrise d’œuvre pour la mise en conformité du SA du Buvet : séparation des réseaux d’assainissement de la RN7 et création d’un bassin de gestion des eaux pluviales innovant à LentillyCOMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE50 000 €Procédure adaptée
11 juin 2025Mission d’études environnementales pour la réalisation des études préalables à la création d’une zone d’activités à CHATILLON SUR CHALARONNE (01)CC DE LA DOMBES74 850 €Procédure adaptée
15 mai 2025ASSAINISSEMENT - Actualisation Etude Diagnostic et Schéma Directeur AssainissementCOMMUNE DE RETOURNAC (MAIRIE)110 k€Procédure adaptée
9 mai 2025Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d’assainissement des effluents autres que domestiquesCC DOMBES SAONE VALLEE240 k€Appel d'offres ouvert
9 mai 2025CONTROLES CONFORMITE RACCORDEMENTS AUX RESEAUX ASS DES EFFLUENTSCC DOMBES SAONE VALLEE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)240 k€Appel d'offres ouvert
7 mai 202521040PRP - Pouilloux - Pont sur le Tamaron - Aménagement hydraulique - Mission de maîrise d’oeuvre complèteCU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES596 €
25 avril 2025schema directeur ASSAINISSEMENT CSE d ARCSINOTIV'EAU118 k€Appel d'offres ouvert
25 avril 2025Etude Diagnostic et Shéma Directeur AssainissementCOMMUNE DE MAZET SAINT VOY (ASSAINISSEMENT)67 340 €Procédure adaptée
15 janvier 2025Marché de prestations de levés topographiques, intégration SIG et étude diagnostique des réseaux du système d’assainissement de Ruelisheim pour le Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 2: SM 2433SIVOM MULHOUSE SUD ALSACE512 k€Appel d'offres ouvert
29 novembre 2024Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation d’études environnementales et d’un dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau dans le cadre de l’aménagement d’une voie verte entre Lux et Marnay (71). Un dossier d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau, associé à une étude d’incidence environnementale doivent être réalisés. Les études constitutives de l’étude d’incidence environnementale, seront les suivantes : • Une étude Faune-flore-habitats naturels et zones humides ; • Une étude d’incidence Natura 2000SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT46 363 €Procédure adaptée
21 octobre 2024Étude pour l’élaboration d’un plan de gestion de l’espace naturel sensible "Roc de Gourdon et contreforts du Coiron"COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE27 500 €Procédure adaptée
21 octobre 2024La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans – Bassin de collecte de Misérieux et du système d’assainissement de Rancé chef-lieu. - Etude de diagnostic du système d’assainissement de Rancé Chef-LieuCC DOMBES SAONE VALLEEnon renseignéProcédure adaptée
11 octobre 2024Réalisation d’une étude de zonage assainissement sur le territoire de la communauté de communes Champagnole Nozeroy JuraCC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA98 670 €Procédure adaptée
9 octobre 2024La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans – Bassin de collecte de Misérieux et du système d’assainissement de Rancé chef-lieu. - Etude de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-De-Formans – bassin de collecte de MisérieuxCC DOMBES SAONE VALLEEnon renseignéProcédure adaptée
27 septembre 2024REALISATION SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLECOMMUNE DE SAINT VALLIER (SERCICE DES EAUX DE ST VALLIER)96 790 €Procédure adaptée
24 septembre 2024Etude diagnostique et schéma directeur en assainissementCOMMUNE DE MALVALETTE (ASSAINISSEMENT MALVALETTE)48 277 €Procédure adaptée
5 septembre 2024Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAMPAGNEY - COMMUNES DE CHAMPAGNEY ET DE CHAMPVANS LES MOULINSCU GRAND BESANCON METROPOLE50 000 €Procédure adaptée
5 août 2024REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRECOMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON86 850 €Procédure adaptée
29 juillet 2024Prestations de gestion patrimoniale des systèmes d’assainissementCC DES MONTS DU LYONNAIS51 590 €Procédure adaptée
2 juillet 2024Réalisation du Schéma Directeur d?Assainissement de la commune de Saint-VallierCOMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)119 k€Procédure adaptée
28 juin 2024Initialisation du diagnostic permanent du système de SAONECU GRAND BESANCON METROPOLE9 300 €Procédure adaptée
26 juin 2024SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT ANDRE D’HUIRIAT ET SAINT GENIS SUR MENTHONCC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)110 k€Procédure adaptée
31 mai 2024MSUB4 lot 01 : Mission de maitrise d’oeuvre pour des travaux d’assainissement commune d’aveize : Accord cadregroupement conjointCC DES MONTS DU LYONNAIS17 700 €Appel d'offres ouvert
11 avril 2024SCHEMA D’ASSAINISSEMENTCOMMUNE DE MONTFAUCON EN VELAY (MAIRIE)78 609 €Procédure adaptée
6 mars 2024ETUDES DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALESCOMMUNE DE LES VILLETTES (MAIRIE)127 k€Procédure adaptée
19 février 2024ACCORD CADRE MOE RESEAUX D’ASSAINISSEMENTCC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)50 000 €Procédure adaptée
19 février 2024Accord cadre à bons de commande : Maîtrise d’œuvre - Réseaux d’assainissementCC DE LA VEYLEnon renseigné
19 février 2024ACCORD CADRE MOE RESEAUX D’ASSAINISSEMENTCC DE LA VEYLE50 000 €Procédure adaptée
16 février 2024Elaboration d’un schéma directeur d’assainissement et de gestion des eaux pluvialesCOMMUNE DE CIEL (MAIRIE)100 k€
16 février 2024Elaboration de schémas directeurs assainissement collectifCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY44 688 €Procédure adaptée
6 février 2024Réalisation des zonages assainissement eaux usées et eaux pluviales des communes de l’unité urbaineCA GRAND BOURG AGGLOMERATION75 220 €
31 janvier 2024Maîtrise d’oeuvre - Travaux de mise en séparatif - Construction de la nouvelle station d’épuration - ST JEAN DE GALAURE - LA MOTTE DE GALAURECOMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)49 665 €Procédure adaptée
8 janvier 2024Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement et Zonages d’assainissement 2024 - Système d’assainissement raccordé à la station d’épuration de Certines : communes de Certines, Journans, une partie de Saint-Martin-du-Mont, Tossiat et une partie de laCA GRAND BOURG AGGLOMERATION186 k€Appel d'offres ouvert
19 octobre 2023SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT ANDRE D’HUIRIAT ET SAINT GENIS SUR MENTHONCC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)110 k€Procédure adaptée
25 septembre 2023SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011COMMUNE DE DONZERE (MAIRIE)70 175 €Procédure adaptée
13 septembre 2023Budget assainissement : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE VAUX ES PRES (COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX)CU GRAND BESANCON METROPOLE75 000 €Procédure adaptée
10 août 2023SYSTEME D’ASSAINISSEMENT COLLETI DE SAULCE LES TOURRETTES LOT 2CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)60 000 €Appel d'offres ouvert
28 juillet 2023MAITRISE D’OUVRE REHABILITATION STEPgroupement solidaireCOMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE (MAIRIE)71 700 €Procédure adaptée
11 juillet 2023Etude diagnostique et schéma directeur en assainissementCOMMUNE DE MALVALETTE (MAIRIE)48 277 €Procédure adaptée
3 juillet 2023Élaboration d’un schéma directeur d’assainissement et de gestion des eaux pluvialesCOMMUNE DE LA CHAPELLE AU MANS (MAIRIE)non renseigné
7 juin 2023Etude Diagnostic et Shéma Directeur AssainissementCOMMUNE DE MAZET SAINT VOY (MAIRIE)67 340 €Procédure adaptée
7 juin 2023Etude Diagnostic et Shéma Directeur AssainissementCOMMUNE DE MAZET SAINT VOY (ASSAINISSEMENT)67 340 €Procédure adaptée
5 mai 2023Etude diagnostique et schéma directeur en assainissementCOMMUNE DE MALVALETTE (ASSAINISSEMENT MALVALETTE)48 277 €Procédure adaptée
26 avril 2023Diagnostic et Schéma Directeur d’Assainissement Collectif du système de CHAUCENNECU GRAND BESANCON METROPOLE60 000 €Procédure adaptée
26 avril 2023DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNECU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)60 000 €Procédure adaptée
25 avril 2023Etude diagnostique et schéma directeur en assainissementCOMMUNE DE MALVALETTE (MAIRIE)48 277 €Procédure adaptée
20 avril 2023schema directeur ASSAINISSEMENT CSE d ARCSINOTIV'EAU122 k€Appel d'offres ouvert
20 avril 2023schema directeur EAU POTABLE et ASSAINISSEMENT de la CSE d ArcSINOTIV'EAU49 465 €Appel d'offres ouvert
20 avril 2023Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d’ARC - Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de la Racle - Schémas directeurs eau potable de la CSE du SIPIT - CSE d’Arc sur TilleSINOTIV'EAU171 k€Appel d'offres ouvert
14 mars 2023Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d’oeuvre pour des travaux d’Assainissement - Lot 01 : MOE pour des travaux de réseaux - Attributaire 1CC DES MONTS DU LYONNAIS338 k€Appel d'offres ouvert
9 mars 2023ACCORD CADRE_ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES_Cette procédure fait suite au marché MAPA2022001 qui a été déclarée sans suite pour motif d’intérêt généralSIVOM DES EAUX DE ARROUX BRACONNEnon renseignéAppel d'offres ouvert
9 février 2023Élaboration du schéma directeur des systèmes d’assainissement des Communes de Filain et Vy-lès-FilainCC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS39 395 €Procédure adaptée
13 janvier 2023ETUDE DISG SYSTMES ASSAINISSEMENT PONTCH ARTHAUDS - CHAMBOST ALLIERES - LES SAUVAGES - LAMURE/AZ - ST ROMAIN ET MARNANDCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN274 k€Appel d'offres ouvert
15 décembre 2022Maîtrise d’oeuvre portant sur les travaux d’amélioration, de renouvellement et d’extension des réseaux d’assainissement ou d’eau potable et d’ouvrages annexesCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE1 M€Appel d'offres ouvert
15 décembre 2022Etude des ouvrages d’assainissement et de gestion intégrée des eaux pluviales, investigations des réseaux, études de rejets en milieux naturels, et propositions de solutions chiffrées et planifiées.COMMUNE DE BEAUREPAIRE-EN-BRESSE (MAIRIE)55 410 €
9 décembre 2022DIAGNOSTIC ASSTCOMMUNE DE LE CHAMBON SUR LIGNON (ASSAINISSEMENT)98 630 €Procédure adaptée
8 novembre 2022Elaboration d’une étude de caractérisation, délimitation et évaluation des fonctionnalités de zones humides secteurs spécifiques de la Communauté d’Agglomération RLVCA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS65 250 €Procédure adaptée
7 novembre 2022Maitrise d’oeuvre pour la construction d’une station d’épuration et la réhabilitation d’une partie des réseaux de la commune de Buellas (hameau de corgenon)CA GRAND BOURG AGGLOMERATION39 100 €
27 octobre 2022Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement et Zonages d’assainissement 2022-2023 - communes de Hautecourt-Romanèche, Nivigne-et-Suran et Simandre sur SuranCA GRAND BOURG AGGLOMERATION179 k€Appel d'offres ouvert
17 octobre 2022Réalisation d’études environnementales dans le cadre de projets d’extension De zones d’activité à vocation économique sur le territoire communautaireCOMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON85 000 €Procédure adaptée
17 octobre 2022REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRECOMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON85 000 €Procédure adaptée
17 octobre 2022SCHEMA D’ASSAINISSEMENTCOMMUNE DE MONTFAUCON EN VELAY (MAIRIE)73 255 €Procédure adaptée
5 octobre 2022MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CORCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN1,6 M€Appel d'offres ouvert
5 octobre 2022MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CORCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN (ASSAINISSEMENT)400 k€Appel d'offres ouvert
5 août 2022Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux et STEU, établissement du SIG assainissement et prestations topographiques, mise à jour du zonage eaux usées des communes de Biziat, Chaveyriat, Cruzilles-lès-Mépillat et Saint-Julien-CC DE LA VEYLE327 k€
4 août 2022SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF BIZIAT CHAVEYRIAT CRUZILLES LES MEPILLAT SAINT JULIEN SUR VEYLECC DE LA VEYLE272 k€Procédure adaptée
7 juillet 2022DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT GENEUILLE-CUSSEY SUR L’OGNON-LES AUXONS-CHATILLON LE DUC (60%)- ETUZ-BOULOT-BUSSIERESCU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)140 k€Procédure adaptée

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