CABINET HAUTIER

SIREN 519023725 · Activités juridiques (NAF 69.10Z) · Alpes-Maritimes · PME

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Marchés recensés

Montant cumulé

1,6 M€

Premier et dernier marché

22 juillet 2022 · 31 décembre 2025

Tendance 12 mois

baisse (-73 %)

Secteurs et implantation

Acheteurs

ECOLE POLYTECHNIQUE : 1 marché, 750 k€
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES : 1 marché, 600 k€
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION (ASNR FONTENAY) : 1 marché, 200 k€

Co-traitance

Aucun groupement constaté dans les données publiées.

Marchés arrivant à échéance

Aucune échéance calculable dans les données publiées.

Historique des marchés

Notifié le	Objet	Acheteur	Montant	Procédure
31 décembre 2025	L’accord-cadre a pour objet la gestion du portefeuille de titres de propriété intellectuelle ASNR s’agissant des brevets (lot n° 1 procédures, lot n°2 annuités) et des marques (lot n°3). - MARQUES	AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION (ASNR FONTENAY)	200 k€	Procédure adaptée
25 juillet 2025	L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Prestations de conseil et dépôt de demandes de brevets pour l’Ecole polytechnique.	ECOLE POLYTECHNIQUE	750 k€	Appel d'offres ouvert
22 juillet 2022	Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d’invention pour le groupement de commandes UGA / Grenoble INP / SATT Linksium Grenoble Alpes - Dispositifs médicaux non implantables - Dispositifs médicaux implant	UNIVERSITE GRENOBLE ALPES	600 k€	Procédure adaptée

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D'après les données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr, mises à jour le 31 août 2026. La couverture n'est pas exhaustive : certains acheteurs et plateformes ne publient pas encore.