FORSETI (DOCTRINE)

SIREN 820867877 · Programmation informatique (NAF 62.01Z) · Paris · PME

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Marchés recensés

Montant cumulé

290 k€

Premier et dernier marché

8 mars 2021 · 24 mars 2026

Tendance 12 mois

baisse (-18 %)

Secteurs et implantation

Acheteurs

CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE : 2 marchés, 115 k€
CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE : 2 marchés, 50 684 €
AGENCE REGIONALE DE SANTE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE : 1 marché, 100 k€
URSSAF AQUITAINE : 1 marché, 24 600 €

Co-traitance

Aucun groupement constaté dans les données publiées.

Marchés arrivant à échéance

Aucune échéance calculable dans les données publiées.

Historique des marchés

Notifié le	Objet	Acheteur	Montant	Procédure
24 mars 2026	Prestations d’accès à la plateforme d’intelligence artificielle juridique Doctrine au profit des Agences Régionales de Santé	AGENCE REGIONALE DE SANTE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE	100 k€	Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
11 février 2025	Mise à disposition d’une base de données dématérialisée de documentation juridique DOCTRINE au profit de la CCMSA	CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE	25 916 €	Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
6 janvier 2025	Lot 3 Base juridique et de jurisprudence pour les spécialistes du contentieux et de la réglementation nationale législation retraite	CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE	96 000 €	Procédure avec négociation
31 mai 2024	Abonnement plateforme intelligence juridiquegroupement solidaire	URSSAF AQUITAINE	24 600 €	Procédure adaptée
1er juillet 2021	2021-172-001-Lot 3 : base jurisprudence pour les spécialistes du Contentieux et de la réglementation nationale	CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE	19 110 €	Appel d'offres ouvert
8 mars 2021	2020-25-MP-Mise à disposition d’une base de données dématérialisée de documentation juridique DOCTRINE au profit de la CCMSA	CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE	24 768 €	Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

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D'après les données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr, mises à jour le 31 août 2026. La couverture n'est pas exhaustive : certains acheteurs et plateformes ne publient pas encore.