ADS COM
SIREN 890234941 · Activités d'architecture (NAF 71.11Z) · Manche · PME
Marchés recensés
17
Montant cumulé
1,5 M€
Premier et dernier marché
5 octobre 2021 · 8 juillet 2026
Tendance 12 mois
hausse (+167 %)
Secteurs et implantation
- Services d'architecture et d'ingénierie, Gironde (3)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Loiret (2)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Puy-de-Dôme (2)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Loire-Atlantique (2)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Ardèche (2)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Meurthe-et-Moselle (2)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Corrèze (1)
- Services aux entreprises, Finistère (1)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Bouches-du-Rhône (1)
- Services d'architecture et d'ingénierie, Ariège (1)
Acheteurs
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD : 3 marchés, 55 000 €
- AGENCE DEPARTEMENTALE D'INGENIERIE TERRITORIALE : 2 marchés, 385 k€
- COMMUNE DE DOMBASLE SUR MEURTHE (MAIRIE) : 2 marchés, 240 k€
- COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES : 2 marchés, 240 k€
- CC DU BASSIN D'AUBENAS : 2 marchés, 160 k€
- COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE : 2 marchés, 90 930 €
- COMMUNE DE ROGNAC (MAIRIE) : 1 marché, 200 k€
- CC HAUT-LEON COMMUNAUTE : 1 marché, 40 000 €
- DEPARTEMENT DE L ARIEGE : 1 marché, 36 000 €
- COMMUNE D'USSEL (MAIRIE) : 1 marché, 30 000 €
Co-traitance
Aucun groupement constaté dans les données publiées.
Marchés arrivant à échéance
5 contrats en cours, prochaine échéance 26 septembre 2026. Suivez cette entreprise et recevez ses prochains marchés, gratuitement.
Historique des marchés
| Notifié le | Objet | Acheteur | Montant | Procédure |
|---|---|---|---|---|
| 8 juillet 2026 | ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE EXTERNALISATION DES ADS | COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES | 120 k€ | Procédure adaptée |
| 4 mars 2026 | Prestations d’instruction du droit des sols | CC HAUT-LEON COMMUNAUTE | 40 000 € | Procédure adaptée |
| 26 novembre 2025 | 2025.18 INSTRUCTION DES DEMANDES D’URBANISME | CC DU BASSIN D'AUBENAS | 80 000 € | Procédure adaptée |
| 25 novembre 2025 | Externalisation de linstruction des demandes dautorisation | CC DU BASSIN D'AUBENAS | 80 000 € | Procédure adaptée |
| 26 septembre 2025 | Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des autorisations du droit des sols | COMMUNE DE DOMBASLE SUR MEURTHE (MAIRIE) | 120 k€ | Procédure adaptée |
| 26 septembre 2025 | ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS RELEVANT DU DROIT DES SOLS | COMMUNE DE DOMBASLE SUR MEURTHE (MAIRIE) | 120 k€ | Procédure adaptée |
| 29 octobre 2024 | Instruction ADS | AGENCE DEPARTEMENTALE D'INGENIERIE TERRITORIALE | 210 k€ | Procédure adaptée |
| 6 mai 2024 | instruction des autorisations du Droit des Sols | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD | 55 000 € | Procédure adaptée |
| 11 décembre 2023 | Externalisation de l’instruction des autorisations du droit au sol | COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE | 70 000 € | Procédure adaptée |
| 11 décembre 2023 | Externalisation de l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) | COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE | 20 930 € | Procédure adaptée |
| 30 novembre 2023 | ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE EXTERNALISATION DES ADS | COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES | 120 k€ | Procédure adaptée |
| 25 octobre 2023 | INSTRUCTION DES ACTES DU DROIT DES SOLS | AGENCE DEPARTEMENTALE D'INGENIERIE TERRITORIALE | 175 k€ | Procédure adaptée |
| 22 mai 2023 | L’objet du présent contrat concerne : prestation de service instruction des ADS | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD | non renseigné | |
| 14 mars 2023 | Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des autorisations d’urbanisme | COMMUNE DE ROGNAC (MAIRIE) | 200 k€ | Procédure adaptée |
| 24 juin 2022 | Prestation de service instruction des ADS. Le service mutualisé des autorisations du droit des sols doit faire face à une carence en personnel, laquelle va être accentuée du fait des congés d’été des personnes en poste. - Dans ce contexte, elle souhaite av | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD | non renseigné | |
| 1er juin 2022 | Prestations d’assistance à l’instruction des demandes d’urbanisme | COMMUNE D'USSEL (MAIRIE) | 30 000 € | Procédure adaptée |
| 5 octobre 2021 | ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE: La mission consiste à assister le service dans le domaine des autorisations et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol, délivrés au nom des collectivités adhérentes à son service départemental. | DEPARTEMENT DE L ARIEGE | 36 000 € | Procédure adaptée |
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D'après les données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr, mises à jour le 31 août 2026. La couverture n'est pas exhaustive : certains acheteurs et plateformes ne publient pas encore.