DG DossiersGagnants

ASSEMBLEE NATIONALE

SIRET 11000001500013 · État · Paris

Marchés attribués
461
Montant cumulé
242,7 M€
Premier et dernier marché
13 décembre 2018 · 12 mai 2026

Titulaires habituels

Secteurs achetés

Contrats arrivant à échéance

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  • 6 septembre 2026 : Le présent accord-cadre a pour objet principal l’exploitation, et la maintenance…
  • 6 septembre 2026 : L’accord-cadre a pour objet la fourniture de papeterie personnalisée et haut de …
  • 6 septembre 2026 : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage régulier des espaces…

Marchés attribués (page 1 sur 5)

Notifié leObjetTitulaireMontantProcédure
12 mai 2026RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR INFORMATICIEN SPÉCIALISÉ EN JAVARANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)6 220 €Appel d'offres ouvert
16 mars 2026Le marché 25F075 a pour objet la maintenance préventive (entretien) et corrective (diagnostic, dépannage et réparation) des équipements de cuisine de l’Assemblée nationale. La liste et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).HENCO242 k€Appel d'offres ouvert
13 mars 2026Le présent accord-cadre a pour objet, dans le domaine de l’assurance, le conseil, la gestion des marchés et l’assistance de l’Assemblée nationale pour la passation de ses marchés.LOCALIA (LOCALIA FRANCE)40 000 €Procédure adaptée
12 mars 2026L’accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d’accompagnement juridique de l’Assemblée nationale dans l’organisation de ses relations avec l’association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN).KPMG AVOCATS60 000 €Procédure avec négociation
15 février 2026Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’accompagnement à la transition professionnelle pour les députés et anciens députés allocataires du Fonds d’assurance mutuelle différentielle d’aide au retour à l’emploi des députés (FAMDRE) depuis moins de six mois. La liste et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).ANALYSE ET ACTION1,2 M€Procédure adaptée
2 février 2026Le présent accord-cadre a pour objet la location de matériel, l’installation et l’exploitation en qualité institutionnelle de haut niveau d’un ensemble d’équipements destinés à la captation audiovisuelle et à la diffusion sur écran de médias depuis des supports de différentes technologies, dans le cadre d’événements de type colloques, séminaires, conférences, spectacles musicaux ou diffusion d’un programme télédiffusé.SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE200 k€Appel d'offres ouvert
12 janvier 2026RECRUTEMENT D’UN CHEF DU DEPARTEMENT DES SERVICES AUX OCCUPANTSDIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)3 400 €Appel d'offres restreint
8 janvier 2026RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR INFORMATICIEN SPÉCIALISÉ EN JAVADIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)3 500 €Appel d'offres restreint
5 janvier 2026RECRUTEMENT D’UN COUVREUR CONFIRMÉACTUAL GROUP3 000 €Appel d'offres restreint
5 janvier 2026RECRUTEMENT D’UN JARDINIER CONFIRMEACTUAL GROUP3 000 €Appel d'offres restreint
23 décembre 2025Le présent accord-cadre a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un marché de tierce maintenance applicative du système d’information comptable et des applications de paie (SAP) de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (ci-après CCTP).ONEPOINT56 333 €Procédure adaptée
22 décembre 2025La présente opération a pour objet le remplacement d’automates de régulation des équipements de génie climatique du bâtiment de l’Assemblée nationale situé au 32 rue Saint-Dominique, Paris 75007. Le titulaire du présent marché d’électricité, de régulation et de supervision des installations de CVC, est soumis à une obligation de résultat. Il devra principalement intervenir dans les armoires de régulations des installations, installées en locaux techniques.ELAII114 k€Procédure adaptée
18 décembre 2025L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnelsLES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS26 392 €Appel d'offres ouvert
17 décembre 2025L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnelsMAURICE CHARRAIRE (M. CHARRAIRE - LEGUMES ET FRUITS)18 089 €Appel d'offres ouvert
17 décembre 2025L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnelsCOMPAGNIE FINANCIERE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE COFIDA20 521 €Appel d'offres ouvert
17 décembre 2025L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 2 – Fruits et légumes bioPRO NATURA (PRONATURA PROVENCE)11 268 €Appel d'offres ouvert
17 décembre 2025L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 2 – Fruits et légumes bioCRENO SERVICES ET PRESTATIONS (CRENO SP)17 200 €Appel d'offres ouvert
17 décembre 2025L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 2 – Fruits et légumes bioBIOVOR13 979 €Appel d'offres ouvert
17 décembre 2025L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 3 – Fruits et légumes déclassésAGRIAGORA2 051 €Appel d'offres ouvert
9 décembre 2025L’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).COMPAGNIE FRANCAISE D'INFORMATIQUE3,5 M€Appel d'offres ouvert
9 décembre 2025L’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS3,3 M€Appel d'offres ouvert
9 décembre 2025L’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).INMAC WSTORE3,5 M€Appel d'offres ouvert
9 décembre 2025L’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).HELIAQ3,5 M€Appel d'offres ouvert
5 novembre 2025RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR JAVARANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)6 480 €Appel d'offres restreint
5 novembre 2025RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR POSTE DE TRAVAILRANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)6 250 €Appel d'offres restreint
5 novembre 2025Recrutement d’un ingénieur système et réseauRANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)6 500 €Appel d'offres restreint
20 octobre 2025Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose et la maintenance d’appareils de surveillance des dégradations des fissures du plafond de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.INSTRUMENT ET TRAITEMENT ESSAIS SUR SITE (S.I.T.E.S.)60 000 €Procédure adaptée
20 octobre 2025L’accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien courant de faux plafonds, doublage, plâtrerie et cloisons sèches réalisés dans les immeubles de l’Assemblée nationale.ERI458 k€Appel d'offres ouvert
11 septembre 2025Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l’installation des zones de bureaux, salles de réunion, parties communes des 3e et 4e étages de la zone Colbert du Palais-Bourbon. - Mobilier de bureau de députés et de collaborateursENTER700 k€Appel d'offres ouvert
11 septembre 2025Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l’installation des zones de bureaux, salles de réunion, parties communes des 3e et 4e étages de la zone Colbert du Palais-Bourbon. - Mobilier d’accueil, de réunion et d’espaces de vieMODA INTERNATIONAL275 k€Appel d'offres ouvert
4 septembre 2025Le présent marché subséquent n°2 de l’accord-cadre 24M025 a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements de sols souples et muraux dans le cadre de l’opération des travaux de restauration de la salle de la zone Victor Hugo et ses abords. Il correspond au lot 5 « Peinture, revêtements de sols souples et muraux ».MAISONNEUVE103 k€Procédure adaptée
24 juillet 2025Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique conformément aux dispositions des articles L.125-1 et R. 125-17 du code de la construction et de l’habitation relatifs aux opérations d’entretien et de construction dans les différents locaux de l’Assemblée nationale.ALPHA CONTROLE170 k€Procédure adaptée
24 juillet 2025Le présent marché subséquent n° 1 (MS1), conclu sur le fondement de l’accord-cadre 2024DAIP-44, a pour objet la création de treize armoires électriques dans le cadre d’une opération de création d’infrastructures de recharge de véhicules électriques au sein des bâtiments de l’Assemblée nationaleVERELEC162 k€Procédure adaptée
17 juillet 2025L’accord-cadre a pour objet la mise en place de dispositifs de prévention et de lutte contre le harcèlement et les risques psychosociaux, ainsi que de formation au management, dans les relations de travail. - 24M032-02H : FORMATION AU MANAGEMENT DES DEPUTES ET COACHING INDIVIDUELELEAS (ELEAS-FORMENSA)158 k€Procédure adaptée
17 juillet 2025Le marché a pour objet : – la gestion hôtelière (gestion des réservations, accueil des visiteurs, services de conciergerie, nettoyage des chambres, fourniture du linge et autres fournitures diverses mises à disposition des occupants et prestations complémentaires) d’une résidence composée de 51 chambres à destination des députés et autres personnes habilitées ; – le nettoyage de l’ensemble des locaux de l’ensemble immobilier « Jacques Chaban-Delmas » (situé au 101-103 rue de l’Université, 75007 PARIS) et d’un immeuble de bureaux au 95 rue de l’Université ; – des prestations semi-hôtelières pour les 242 bureaux-chambres de l’ensemble immobilier ainsi que la fourniture du linge et autres fournitures mises à disposition des occupants ; – de manière subsidiaire, de prestations de manutention liées à l’activité du site.SH DEFENSE GRANDE ARCHE7,2 M€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.SYNERGIE148 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 3 a pour objet le recrutement dans les métiers de l’accueil et de la surveillance.ACCA (ALIXIO MOBILITE)206 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)148 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)388 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 5 a pour objet le recrutement dans les métiers de la restauration.RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)57 500 €Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 6 a pour objet le recrutement de chauffeurs.RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)22 500 €Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 3 a pour objet le recrutement dans les métiers de l’accueil et de la surveillance.CONSULTING SERVICES BY RANDSTAD206 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.ACTUAL GROUP148 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 4 a pour objet le recrutement dans les métiers d’assistant de direction et les métiers supports administratifs.ACTUAL GROUP372 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 4 a pour objet le recrutement dans les métiers d’assistant de direction et les métiers supports administratifs.RAS 510372 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.HADLEY SEARCH388 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.HUMAINEA388 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 3 a pour objet le recrutement dans les métiers de l’accueil et de la surveillance.HUMAINEA206 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 4 a pour objet le recrutement dans les métiers d’assistant de direction et les métiers supports administratifs.HUMAINEA372 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.DIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)148 k€Appel d'offres ouvert
11 juillet 2025Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.DIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)388 k€Appel d'offres ouvert
2 juillet 2025Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la location et le nettoyage de drapeaux, pavillons et accessoires au profit de l’Assemblée nationale.ABEILLE DRAPEAUX170 k€Procédure adaptée
1er juillet 2025Le présent marché a pour objet la fourniture d’équipements audio/vidéo et de services d’installation dans le but de remplacer les équipements de la tête de réseau de télédistribution actuelle de l’Assemblée nationale par des équipements neufs. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).SYNOPTIC BROADCAST79 937 €Appel d'offres ouvert
19 juin 2025L’accord-cadre a pour objet la mise en place de dispositifs de prévention et de lutte contre le harcèlement et les risques psychosociaux, ainsi que de formation au management, dans les relations de travail. - 24M032-01H : CELLULE D’ÉCOUTE POUR LES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT ET DE SOUFFRANCE AU TRAVAIL ET PRESTATIONS ACCESSOIRESPERFORMANCE SOCIALE ORGANISATION131 k€Procédure adaptée
6 juin 2025FOURNITURE DE PRESTATIONS DE PLATEAUX-REPAS : ACCORD-CADRE 24M004 - Plateaux-repas avec plat micro-ondableLA TABLE DE CANA433 k€Appel d'offres ouvert
6 juin 2025FOURNITURE DE PRESTATIONS DE PLATEAUX-REPAS : ACCORD-CADRE 24M004 - Plateaux-repas froidsLA TABLE DE CANA70 833 €Appel d'offres ouvert
12 mai 2025Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements (sols et muraux) de l’ensemble des sites occupés par l’Assemblée nationale. Ces travaux ont vocation à répondre : - aux besoins d’amélioration ou de maintien en état du patrimoine, de réaménagement et de réhabilitation des locaux ; - aux situations d’urgence, notamment en cas de sinistres ou de menaces sur la sécurité des personnes et des biens.ENTREPRISE L. BOUGET1,7 M€Procédure adaptée
10 mai 2025Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements (sols et muraux) de l’ensemble des sites occupés par l’Assemblée nationale. Ces travaux ont vocation à répondre : - aux besoins d’amélioration ou de maintien en état du patrimoine, de réaménagement et de réhabilitation des locaux ; - aux situations d’urgence, notamment en cas de sinistres ou de menaces sur la sécurité des personnes et des biens.MAISON DUREAU1,9 M€Procédure adaptée
9 mai 2025Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements (sols et muraux) de l’ensemble des sites occupés par l’Assemblée nationale. Ces travaux ont vocation à répondre : - aux besoins d’amélioration ou de maintien en état du patrimoine, de réaménagement et de réhabilitation des locaux ; - aux situations d’urgence, notamment en cas de sinistres ou de menaces sur la sécurité des personnes et des biens.MAISONNEUVE1,7 M€Procédure adaptée
29 avril 2025L’accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations et matériels de secours incendie de l’Assemblée nationale.SIMIE119 k€Appel d'offres ouvert
29 avril 2025Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive, corrective et évolutive des installations électriques haute tension et basse tension de l’Assemblée nationale, ainsi que des automatismes et de la gestion technique d’électricité. - 24F026-01E : Maintenance des équipements haute tension (HT)INEO INDUSTRIE ET SERVICES IDF (EQUANS)441 k€Appel d'offres ouvert
29 avril 2025Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive, corrective et évolutive des installations électriques haute tension et basse tension de l’Assemblée nationale, ainsi que des automatismes et de la gestion technique d’électricité. - 24F026-03E : Maintenance des automatismes et de la gestion technique (GTE)I T E I S (ACTEMIUM)331 k€Appel d'offres ouvert
29 avril 2025Le présent marché porte sur la maintenance préventive (entretien) et corrective (diagnostic, dépannage, réparation) des ascenseurs et des monte-charges (83 appareils) installés dans les immeubles de l’Assemblée nationale (Paris 75007). L’ensemble des prestations attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).OTIS (OTIS TERTIAIRE)406 k€Appel d'offres ouvert
28 avril 2025Le présent marché a pour objet la maintenance du système de supervision et d’automatisme des installations et des équipements associés de génie climatique des différents immeubles de l’Assemblée nationale ainsi que la maintenance du Système de Management de l’Energie (SME) de l’Assemblée nationale. L’ensemble des prestations attendues est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).ELAII689 k€Appel d'offres ouvert
8 avril 2025Le présent accord-cadre a pour objet l’approvisionnement de l’Assemblée nationale en fournitures pour archivage, emballage et expédition.RAJA150 k€Appel d'offres ouvert
7 avril 2025L’accord-cadre a pour objet l’impression de documents parlementaires de l’Assemblée nationale.SOCIETE ETUDE VENTE EQUIPEMENTS NOVATEURS1 M€Appel d'offres ouvert
7 avril 2025Prestations de formation à la conduite des chauffeurs de l’Assemblée nationale. - 24M007-01HBBE DEVELOPPEMENT54 167 €Procédure adaptée
7 avril 2025Prestations de formation à la conduite des chauffeurs de l’Assemblée nationale. - 24M007-02HACTUA FORMATION41 667 €Procédure adaptée
31 mars 2025Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de lutte contre les rongeurs et de désinsectisation des différents immeubles de l’Assemblée nationaleSARP HYGIENE BATIMENT12 119 €Procédure adaptée
4 février 2025Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet les travaux de création et de rénovation des tableaux divisionnaires de l’Assemblée nationale. Ces travaux portent sur la fabrication, la livraison et la mise en place d’armoires électriques neuves et des schémas attenants. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas l’ensemble des opérations de travaux de l’Assemblée nationale, pour lesquelles, selon leur importance, elle se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques.SOCIETE D ENTREPRISE ET D ELECTRICITE GENERALE DE L ESSONNE667 k€Procédure adaptée
4 février 2025Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet les travaux de création et de rénovation des tableaux divisionnaires de l’Assemblée nationale. Ces travaux portent sur la fabrication, la livraison et la mise en place d’armoires électriques neuves et des schémas attenants. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas l’ensemble des opérations de travaux de l’Assemblée nationale, pour lesquelles, selon leur importance, elle se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques.EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ILE DE FRANCE667 k€Procédure adaptée
4 février 2025Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet les travaux de création et de rénovation des tableaux divisionnaires de l’Assemblée nationale. Ces travaux portent sur la fabrication, la livraison et la mise en place d’armoires électriques neuves et des schémas attenants. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas l’ensemble des opérations de travaux de l’Assemblée nationale, pour lesquelles, selon leur importance, elle se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques.VERELEC667 k€Procédure adaptée
30 janvier 2025Le présent accord-cadre porte sur la maintenance préventive et corrective des aéroéjecteurs et compresseurs associés répartis dans les différents immeubles de l’Assemblée nationaleSOTERKENOS17 585 €Procédure adaptée
30 janvier 2025L’accord-cadre de travaux de génie climatique a pour objet la réalisation des travaux courants d’électricité de génie climatique sur les différents immeubles de l’Assemblée nationale.CARDEL250 k€Procédure adaptée
19 décembre 2024Le présent marché a pour objet la mission de coordinateur pour le système de sécurité incendie (C.S.S.I), dans le cadre de l’opération de restructuration des espaces d’accueil du public et création d’espaces de médiation au Palais-Bourbon.ALTERNET17 500 €Appel d'offres ouvert
17 décembre 2024Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 2 "RESEAU"SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)92 705 €Appel d'offres ouvert
11 décembre 2024Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 4 : "RVH & HEMICYCLE"CVS ENGINEERING32 346 €Appel d'offres ouvert
11 décembre 2024Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 3 "SALLES DE COMMISSION"DIGITALIS38 473 €Appel d'offres ouvert
11 décembre 2024Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 1 "AUDIO"I S A13 785 €Appel d'offres ouvert
9 décembre 2024L’accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la recherche, l’évaluation et la présentation de candidats qualifiés en vue du recrutement de personnels contractuels par l’Assemblée nationale.RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)6 520 €Appel d'offres ouvert
5 décembre 2024Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture des mobiliers, leur livraison et montage, l’installation des mobiliers selon le plan d’implantation diffusé en annexe du présent CCTP, le service après-vente et l’application de la garantie. Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. - Tables de consultation, tables de travail, petites tables et luminairesS.E.C.250 k€Appel d'offres ouvert
4 décembre 2024Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture des mobiliers, leur livraison et montage, l’installation des mobiliers selon le plan d’implantation diffusé en annexe du présent CCTP, le service après-vente et l’application de la garantie. Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. - Assises/FauteuilsR.B.C. PARIS163 k€Appel d'offres ouvert
26 novembre 2024L’accord-cadre a pour objet le blanchissage des serviettes et torchons, du linge de lit et de toilette ainsi que des vêtements de cuisine de l’Assemblée nationale.APAJH 94 ASS ADULTE JEUNE HANDICAPE 94 (C.A.T. ALTER EGO)358 k€Appel d'offres ouvert
14 novembre 2024L’accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériel et équipements de plomberie, sanitaire et chauffage, pour le département génie climatique et plomberie de l’Assemblée nationale.DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (CEDEO - CLIM+ - CDL ELEC - DISPART - ENVIE DE SALL)333 k€Appel d'offres ouvert
13 novembre 2024Le marché a pour objet l’intervention du contrôleur technique, se traduisant par des avis, conformément à l’article L. 125-1 du code de la construction et de l’habitation dans le cadre de l’opération de restructuration des espaces d’accueil du public et création d’espaces de médiation au Palais-Bourbon. La maîtrise d’œuvre de l’opération est en cours de désignation.BATIPLUS59 525 €Appel d'offres ouvert
7 novembre 2024L’accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de plomberie dans l’ensemble des bâtiments de l’Assemblée nationale. Ces travaux consistent en des travaux d’amélioration ou de maintien en état des installations existantes. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas les opérations de travaux dont le montant est supérieur ou égal à 100 000€TTC pour lesquelles l’Assemblée nationale se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques La description des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de l’accord-cadre.BALAS1 M€Procédure adaptée
21 octobre 2024L’accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la recherche, l’évaluation et la présentation de candidats qualifiés en vue du recrutement de personnels contractuels par l’Assemblée nationale.SYNERGIE3 600 €Appel d'offres ouvert
21 octobre 2024L’accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la recherche, l’évaluation et la présentation de candidats qualifiés en vue du recrutement de personnels contractuels par l’Assemblée nationale.RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)6 700 €Appel d'offres ouvert
25 septembre 2024Le marché a pour objet des prestations de nettoyage régulier des locaux de plusieurs sites de l’Assemblée nationale à savoir le site du Palais-Bourbon, des 233 et 235 boulevard Saint Germain et de l’ensemble immobilier Olympe de Gouges. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, fondé sur les dispositions du 1° de l’article L. 2125-1, des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande . Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot décrit les prestations à la charge du titulaire, leurs conditions de réalisation ainsi que les contraintes particulières spécifiques aux locaux concernés. - NETTOYAGE DU PALAIS-BOURBONEUROP NET (EUROPE NET)1,8 M€Appel d'offres ouvert
25 septembre 2024Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau et est alloti de la façon suivante : - Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction - Lot 2 : sièges de bureau fonctionnels et de direction Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à chaque lot, ses annexes et le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot. En outre, l’Assemblée nationale se réserve la possibilité de commander dans le catalogue du titulaire du lot concerné des mobiliers et matériels ne figurant pas dans son bordereau de prix unitaires. Ces commandes correspondront à des besoins qui surviendraient en cours de marché et qui n’auraient pu être prévus au stade de son élaboration. Les commandes dans le catalogue resteront donc l’exception, le principe étant que seuls les produits figurant dans le bordereau de prix unitaires seront commandés pour les beso...ENTER300 k€Appel d'offres ouvert
25 septembre 2024Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau et est alloti de la façon suivante : - Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction - Lot 2 : sièges de bureau fonctionnels et de direction Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à chaque lot, ses annexes et le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot. En outre, l’Assemblée nationale se réserve la possibilité de commander dans le catalogue du titulaire du lot concerné des mobiliers et matériels ne figurant pas dans son bordereau de prix unitaires. Ces commandes correspondront à des besoins qui surviendraient en cours de marché et qui n’auraient pu être prévus au stade de son élaboration. Les commandes dans le catalogue resteront donc l’exception, le principe étant que seuls les produits figurant dans le bordereau de prix unitaires seront commandés pour les beso...EUROSIT86 698 €Appel d'offres ouvert
17 septembre 2024L’accord-cadre à bons de commande a pour objet la maintenance curative et le nettoyage de l’ensemble des stores installés dans les différents immeubles de l’Assemblée nationale, à Paris 7ème arrondissement. La maintenance a pour objet d’assurer le bon fonctionnement du store par le remplacement des éléments défectueux ou abîmés. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes jointes au dossier de consultation des entreprises.ATELIER CENTRAL DES STORES- ACDS265 k€Appel d'offres ouvert
12 septembre 2024Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’animations pour la Fête de Noël de l’Assemblée nationale.PALOMA180 k€Appel d'offres ouvert
10 septembre 2024Le présent marché a pour objet : - le traitement par procédé biologique des eaux usées des bacs à graisses, des fosses toutes eaux, des séparateurs d’hydrocarbures et des canalisations afin de supprimer les odeurs, de fluidifier les eaux de rejets à l’égout et de supprimer les opérations de curage et d’assainissement ; - la maintenance des équipements d’injection des bacs, des fosses et des équipements installés dans le cadre du présent marché. Les dispositions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrivent les modalités d’exécution des prestations.A.P.B113 k€Appel d'offres ouvert
1er juillet 2024L’accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 1 consiste en la fourniture de volailles.ETABLISSEMENTS BOURDICAUD16 703 €Appel d'offres ouvert
1er juillet 2024L’accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 3 consiste en la fourniture de boucherie et charcuterie PREMIUM.BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE100 k€Appel d'offres ouvert
28 juin 2024L’accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 8 consiste en la fourniture de pâtisseries, viennoiseries et snacking surgelésFRANCE DISTRIBUTION202 k€Appel d'offres ouvert
28 juin 2024Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 5 consiste en la fourniture de pain et de viennoiseries frais.GAVELLE ET ASSOCIES340 k€Appel d'offres ouvert
28 juin 2024L’accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 1 consiste en la fourniture de volailles.BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE25 619 €Appel d'offres ouvert
28 juin 2024L’accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 7 consiste en la fourniture de pâtisseries fraîches PREMIUM.GOSSELIN SAINT GERMAIN372 k€Appel d'offres ouvert

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D'après les données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr, mises à jour le 31 août 2026. La couverture n'est pas exhaustive : certains acheteurs et plateformes ne publient pas encore.