DG DossiersGagnants

SCP D'AVOCATS SCHMIDT VERGNON PELISSIER THIERRY EARD-AMINTHAS & TISSOT

SIREN 425025665 · Activités juridiques (NAF 69.10Z) · Rhône · PME

C'est mon entreprise

Marchés recensés
62
Montant cumulé
13 M€
Premier et dernier marché
4 décembre 2018 · 30 juillet 2026
Tendance 12 mois
baisse (-69 %)

Secteurs et implantation

Acheteurs

Co-traitance

Marchés arrivant à échéance

14 contrats en cours, prochaine échéance 8 novembre 2026. Suivez cette entreprise et recevez ses prochains marchés, gratuitement.

Historique des marchés

Notifié leObjetAcheteurMontantProcédure
30 juillet 2026Z220320A00 BDC P4: LOT 5 : CONSEIL EN MATIERE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE ET DROIT IMMOBILIER / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCEgroupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE47 400 €Appel d'offres ouvert
14 juillet 2026Z220317A00-LOT 2 PERIODE 4 PARTIE A BCDgroupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE87 700 €Appel d'offres ouvert
15 mai 2026Z220316A00-LOT1-PARTIE A BDC PERIODE 4groupement solidaireMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE150 k€Appel d'offres ouvert
8 janvier 2026Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision et la fusion des deux PLUi (Ouest et Est) de la Communauté de communes Les Vals du Dauphinégroupement conjointCC LES VALS DU DAUPHINE262 k€Appel d'offres restreint
19 décembre 2025PLUCOMMUNE DE THIERS (MAIRIE)78 990 €Procédure adaptée
27 août 2025Z220320A00 BDC P3: LOT 5 : CONSEIL EN MATIERE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE ET DROIT IMMOBILIER / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCEgroupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE60 000 €Appel d'offres ouvert
2 juillet 2025ETUDES SAINT DENIS 2050groupement solidaireCOMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)127 k€Appel d'offres ouvert
26 juin 2025LOT 1 - Spécialité Droit de la Fonction publique/Ressources Humaines/Droit du travailgroupement conjointCOMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)120 k€Procédure adaptée
26 juin 2025LOT 2 - Multi spécialités (Droit des collectivités territoriales, des élections, police, marchés publics, urbanisme, aménagement....)groupement conjointCOMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)200 k€Procédure adaptée
18 juin 2025PRESTA CONSEIL JURI DROIT CMDE PUBLIQUEMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE435 k€Procédure adaptée
13 juin 2025Z220316A00 - LOT 1 - PARTIE A BDC PERIODE 3groupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE145 k€Appel d'offres ouvert
29 avril 2025PARTIE A BDC - CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE PROVENCEgroupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE46 700 €Appel d'offres ouvert
7 avril 2025ELABORATION PLUIgroupement conjointCC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME310 k€Appel d'offres restreint
3 avril 2025Lot 1 Admin. générale, contrats publics et privés, droit pénalCOMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY (MAIRIE)60 000 €Procédure adaptée
3 avril 2025Lot 2 Droit urbanisme, construction et environnementCOMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY (MAIRIE)240 k€Procédure adaptée
31 mars 202524MAP12 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 1: Administration générale et fonction publique, droit privé généralAdministration générale et fonction publique Ce lot couvre en matière de conseil et de représentation en justice les matières relatives au droit public et notamment :- Droit institutionnel, droit de l’intercommunalité,- Droit des subventions et des aides économiques,- Droit des occupations du domaine public - procédures d’expulsion sur le domaine public,- Droit des contrats publics hors commande publique- Droit de la fonction publique et droit des contrats privés RH.Droit privé général Ce lot couvre également en matière de conseil et de représentation en justice les matières suivantes :- Droit civil,- Droit pénal- Droit des contrats privés, et notamment les baux,- Droit du Commerce et des sociétés,- Expulsion du domaine privé.groupement solidaireMETROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE90 000 €Procédure adaptée
5 mars 2025LOT 4 - Z220319A00 BDC - CONSEIL EN DROIT DE L URBANISME REGLEMENTAIRE ET OPERATIONNEL ET DROIT DE L ENVIRONNEMENT / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLEgroupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE11 905 €Appel d'offres ouvert
5 mars 2025PARTIE A BDC - CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE- PERIODE 3groupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE59 000 €Appel d'offres ouvert
22 janvier 2025LOT 2 - Z220317A00 : CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE PROVENCEgroupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE68 800 €Appel d'offres ouvert
15 novembre 2024LOT 4 - Z220319A00 BDC - CONSEIL EN DROIT DE L URBANISME REGLEMENTAIRE ET OPERATIONNEL ET DROIT DE L ENVIRONNEMENT / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLEgroupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE45 150 €Appel d'offres ouvert
29 août 2024Mission juridique, fiscale et financière, d’assistance, de conseils et d’accompagnement dans le cadre opérationnel des procédures liées a l’attribution de 4 concessionsCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE83 545 €Procédure adaptée
26 juillet 2024Z220317A00 - P3 - PARTIE A BDC - CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE- PERIODE 3groupement conjointMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE59 000 €Appel d'offres ouvert
19 juillet 2024LOT 4 - Z220319A01 BDC - CONSEIL EN DROIT DE L’URBANISME REGLEMENTAIREMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE60 000 €Appel d'offres ouvert
5 avril 2024Mission annuelle de conseil assistance et représentation en justice 2024SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE40 000 €Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
23 février 2024ACBC PRESTATIONS JURIDIQUES LOT 2groupement conjointCOMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS80 000 €Appel d'offres ouvert
12 janvier 2024ADMINISTRATION GENERALEgroupement solidaireCOMMUNE D HYERES (MAIRIE)120 k€Procédure adaptée
26 juillet 2023PARTIE A BDC - CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE PROVENCEMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE80 000 €Appel d'offres ouvert
25 juillet 2023Z220316A00 - LOT 1 - PARTIE A BDCMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE150 k€Appel d'offres ouvert
25 juillet 2023Z220320A00 BDC P2: LOT 5 : CONSEIL EN MATIERE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE ET DROIT IMMOBILIER / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCEMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE60 000 €Appel d'offres ouvert
22 mai 2023Z220316A00 - LOT 1 - PARTIE A BDCMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE138 k€Appel d'offres ouvert
27 mars 2023LOT 2 - Z220317A00 : CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE PROVENCEMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE68 800 €Appel d'offres ouvert
23 janvier 2023PRESTA CONSEIL JURI DROIT CMDE PUBLIQUEMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE250 k€Procédure adaptée
5 janvier 2023C0222008-Lot 4 - Commande publique et autres contrats publicsAIX MARSEILLE PROVENCE120 k€Appel d'offres ouvert
5 janvier 2023C0222008-Lot 6 - Droit des sociétésAIX MARSEILLE PROVENCE80 000 €Appel d'offres ouvert
23 novembre 2022LOT 1 - Spécialité Droit de la Fonction publique/Ressources Humaines/Droit du travailCOMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)120 k€Procédure adaptée
23 novembre 2022LOT 2 - Multi spécialités (Droit des collectivités territoriales, des élections, police, marchés publics, urbanisme, aménagement....)COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)200 k€Procédure adaptée
8 novembre 2022Lot n° 1 Fonction publique, finances et comptabilité publiques, droit des contrats, marchés et délégations de service public, travaux publics et privés, assurances dommages-ouvrages - 2022/18 Prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridiCOMMUNE DE PERTUIS (MAIRIE)200 k€Procédure adaptée
11 octobre 2022ELABORATION PLUICC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME310 k€Appel d'offres restreint
26 juillet 2022LOT 2 - Z220317A00 : CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE PROVENCEMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE80 000 €Appel d'offres ouvert
25 juillet 2022LOT 4 - Z220319A00 BDC - CONSEIL EN DROIT DE L URBANISME REGLEMENTAIRE ET OPERATIONNEL ET DROIT DE L ENVIRONNEMENT / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLEMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE60 000 €Appel d'offres ouvert
25 juillet 2022Z220316A00 - LOT 1 - PARTIE A BDCMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE150 k€Appel d'offres ouvert
25 juillet 2022Z220320A00 BDC : LOT 5 : CONSEIL EN MATIERE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE ET DROIT IMMOBILIER / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCEMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE60 000 €Appel d'offres ouvert
23 juillet 2022Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil juridique au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, tant pour les compétences qui relèvent du Conseil de la Métropole que pour celles dont l’exercice est délégué aux cMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCEnon renseigné
22 juillet 2022Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil juridique au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, tant pour les compétences qui relèvent du Conseil de la Métropole que pour celles dont l’exercice est délégué aux cMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCEnon renseigné
10 mai 2022AUDIT DU MARCHE MN-48SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES DECHETS DU NORD ET DE L'EST (SYDNE)80 000 €Procédure adaptée
11 avril 2022PRES CONS JUR REPR JUR DROIT CP ET CONSTCOMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE)600 k€Appel d'offres ouvert
1er mars 2022PRESTA CONSEIL JURI DROIT CMDE PUBLIQUEMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE200 k€Procédure adaptée
1er mars 2022PRESTA CONSEIL JURI DROIT PUBLICMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE480 k€Procédure adaptée
6 septembre 2021PRESTA CONSEIL JURI DROIT PUBLICMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE480 k€Procédure adaptée
30 avril 202120MAP21- Accord cadre à bons de commande de prestations juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence MéditerranéeMETROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE86 600 €Procédure adaptée
9 avril 2021PRESTATIONS D’EXPERTISES TECHNIQUES, JURIDIQUES ET FINANCIERES DANS LE CADRE D’OPERATION D’AMENAGEMENT URBAIN DE LA VILLE D’AVIGNON (SANS CP)COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)213 k€Procédure adaptée
1er mars 2021PRESTA CONSEIL JURI DROIT CMDE PUBLIQUEMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE200 k€Procédure adaptée
1er mars 2021PRESTA CONSEIL JURI DROIT PUBLICMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE400 k€Procédure adaptée
25 février 2021PRES CONS JUR REPR JUR DROIT CP ET CONSTCOMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE)600 k€Appel d'offres ouvert
4 septembre 2020DR GENERAL FINANCES LOCALES COMMANDE PUBLIQUE FP DR TRAVAIL CIVIL CONSEIL CONTENTIEUX DR ETRANGERS DR ELECTORALCOMMUNE DE BRIGNOLES (MAIRIE)48 000 €Procédure adaptée
11 février 202019-069-MP-Assistance à la passation d’une concession globale pour la réalisation et l’exploitation d’une gare maritimeCOMMUNE DE GRIMAUD (MAIRIE)52 250 €Procédure adaptée
23 janvier 2020ASSISTANCE JURIDIQUE POUR LE SUIVI DES OPÉRATIONS D’AMENAGEMENTCOMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)200 k€Procédure adaptée
26 décembre 2019CONTENTIEUX - Marché de prestations juridiques, assistance, conseils et représentation en justice - Lot N° 1 : Administration généraleCOMMUNE D HYERES (MAIRIE)176 k€Procédure adaptée
10 décembre 2019MISSION CONSULTATION JURIDIQUE ASSISTANCE ET CONSEIL _ LOT 4 DOMANIALITE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENTREGION REUNION (CONSEIL REGIONAL)360 k€Appel d'offres ouvert
25 septembre 2019MISSION CONSULTATION JURIDIQUE ASSISTANCE ET CONSEIL LOT1 DROIT ADMINISTRATIF ADMINISTRATION GENERAL ET FINANCIERE FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES PERSONNEL TERRITORIAL PROPRIETE INTELLECTUELLEREGION REUNION (CONSEIL REGIONAL)3,6 M€Appel d'offres ouvert
18 février 2019MISSION D’ASSISTANCE JURIDIQUECOMMUNE DE MONTAUBAN (MAIRIE)13 770 €Appel d'offres ouvert
4 décembre 2018Assistance à Maîtrise d’Ouvrage juridique et financière pour les projets d’aménagements du Point sublime / Couloir Samson et des aires d’embarquement/débarquement pour les activités d’eau-vive dans le cadre du projet Grand Site des Gorges du VerdonSM DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON (SMPNRV) (REGIE AMENAGEMENT GESTION SITES NATURELS VERDON)15 375 €Procédure adaptée

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D'après les données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr, mises à jour le 31 août 2026. La couverture n'est pas exhaustive : certains acheteurs et plateformes ne publient pas encore.